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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bee
12 septembre 2006
Bruno X..., secrétaire général de la société EURARANCE, chargé par M.
6253cbe2bd3db21cbdd8e877
22 novembre 2011
Bruno X... a été placé en arrêt de maladie à compter du 12 février 2009.
6253ccfbbd3db21cbdd91e78
15 janvier 2015
né le 16 Février 1942 à FOIX ... 83310 LA MOLE Représenté par Me Julien DUMAS LAIROLLE de la SCP NOUGIER & DUMAS-LAIROLLE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Bruno Z...
Procédures collectives
69dd88eecdc6046d472502e4
20 octobre 2025
Philippe [L] qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
69dd88fdcdc6046d472503e9
Philippe AVRIL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
69dd891bcdc6046d472505c1
Trib. de Commerce
6a0be5e2cdc6046d47269e93
12 mai 2026
Composition du Tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Monsieur Guy MICHELET, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier.
6253ca8cbd3db21cbdd8b52e
15 mai 2008
: S 07/07904 Décision déférée à la Cour : arrêt rendu le 11 Octobre 2007 par la Cour d'appel de PARIS RG no 06/02434 DEMANDEUR A LA REQUÊTE (appelant à l'arrêt 11.10.2008) Monsieur Philippe
soc
61372336cd58014677406e1a
27 janvier 1999
Jean-Philippe B..., demeurant ..., 6 / de M. Georges C..., demeurant ..., 7 / de M. Maurice F..., demeurant ..., 8 / de M. Sébastien G..., demeurant ... la Tour, 9 / de M.
civ3
613723aacd5801467740cb4f
24 janvier 2001
Philippe de B... de Goyet, demeurant ..., 3 / M.
civ1
61372292cd580146773fe9d5
5 décembre 1995
Philippe Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Simone Y... veuve C...
613722fbcd58014677403fc3
22 octobre 1997
Bruno X..., demeurant ..., 2°/ de M. Patrick A..., demeurant ..., 3°/ de M. Olivier Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Pierre B..., demeurant 10, rue Th. Renaudot, 75015 Paris, 5°/ de M.
7ème A
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28 janvier 2026
Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Fatouma DIOUF et Mme Carine LORENZONI, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Pôle 6 - Chambre 4
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3 juillet 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Bruno BLANC, président Soleine Z...
5fdb17c068b3c6ac4853d4bc
10 avril 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M BLANC Bruno président Mme HUNTER FALCK Soleine, conseiller M.
6253ccd6bd3db21cbdd9170a
3 avril 2014
Bruno Z... né le 12 Février 1959 à VOH (98833) demeurant...-98890 PAITA Représenté par Me Serge BERQUET de la SELARL BERQUET, avocat au barreau de NOUMEA LA COMPAGNIE D'ASSURANCES QBE, prise en la personne
69ddf9a1cdc6046d472dd579
10 avril 2026
SARL [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Monsieur [W] [A] Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Madame Catherine LE POUL Monsieur Bruno
69fdaad7cdc6046d47074a9d
7 mai 2026
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe MASCIA, président et Maître Axelle DELPY greffier.
69c04337cdc6046d47931b26
27 janvier 2026
T] et Madame [W] [T] Comparution : représenté(e) par dirigeants de droit Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Bruno
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CETAT:CETATEXT000008115827
21 janvier 2002
Philippe U..., demeurant ... ; M. Christophe V..., demeurant ... ; M. Gérard V..., demeurant ... ; M. Patrick XF..., demeurant ... ; M.
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