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2 574 résultats pour « Philippe BRUZZO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bee

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Bruno X..., secrétaire général de la société EURARANCE, chargé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e877

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Bruno X... a été placé en arrêt de maladie à compter du 12 février 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e78

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

né le 16 Février 1942 à FOIX ... 83310 LA MOLE Représenté par Me Julien DUMAS LAIROLLE de la SCP NOUGIER & DUMAS-LAIROLLE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Bruno Z...

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd88eecdc6046d472502e4

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Philippe [L] qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd88fdcdc6046d472503e9

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Philippe AVRIL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd891bcdc6046d472505c1

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Philippe AVRIL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be5e2cdc6046d47269e93

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Composition du Tribunal : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Monsieur Guy MICHELET, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b52e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

: S 07/07904 Décision déférée à la Cour : arrêt rendu le 11 Octobre 2007 par la Cour d'appel de PARIS RG no 06/02434 DEMANDEUR A LA REQUÊTE (appelant à l'arrêt 11.10.2008) Monsieur Philippe

Source officielle
CC

soc

61372336cd58014677406e1a

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Jean-Philippe B..., demeurant ..., 6 / de M. Georges C..., demeurant ..., 7 / de M. Maurice F..., demeurant ..., 8 / de M. Sébastien G..., demeurant ... la Tour, 9 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723aacd5801467740cb4f

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Philippe de B... de Goyet, demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CC

civ1

61372292cd580146773fe9d5

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Philippe Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Simone Y... veuve C...

Source officielle
CC

soc

613722fbcd58014677403fc3

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Bruno X..., demeurant ..., 2°/ de M. Patrick A..., demeurant ..., 3°/ de M. Olivier Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Pierre B..., demeurant 10, rue Th. Renaudot, 75015 Paris, 5°/ de M.

Source officielle
TCOM

7ème A

69dcf6c6cdc6046d4716c7cc

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Fatouma DIOUF et Mme Carine LORENZONI, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fde421feaf641204e36a3b9

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Bruno BLANC, président Soleine Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb17c068b3c6ac4853d4bc

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M BLANC Bruno président Mme HUNTER FALCK Soleine, conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd9170a

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Bruno Z... né le 12 Février 1959 à VOH (98833) demeurant...-98890 PAITA Représenté par Me Serge BERQUET de la SELARL BERQUET, avocat au barreau de NOUMEA LA COMPAGNIE D'ASSURANCES QBE, prise en la personne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ddf9a1cdc6046d472dd579

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

SARL [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Monsieur [W] [A] Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Madame Catherine LE POUL Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdaad7cdc6046d47074a9d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe MASCIA, président et Maître Axelle DELPY greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c04337cdc6046d47931b26

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

T] et Madame [W] [T] Comparution : représenté(e) par dirigeants de droit Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Bruno

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008115827

Admin. suprême

21 janvier 2002

21 janvier 2002

Philippe U..., demeurant ... ; M. Christophe V..., demeurant ... ; M. Gérard V..., demeurant ... ; M. Patrick XF..., demeurant ... ; M.

Source officielle

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