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19 332 résultats pour « Pierre VIDAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2323713_20231031

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2324319_20231108

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2327768_20240212

12 février 2024

12 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2329320_20240109

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2329743_20240118

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2309388_20230526

26 mai 2023

26 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2310444_20230608

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2310520_20230608

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2406935_20240405

5 avril 2024

5 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407348_20240405

5 avril 2024

5 avril 2024

Par une décision du 1er janvier 2024, le président du tribunal a délégué à Mme Vidal, présidente de section, la compétence prévue au premier alinéa de l'article R. 351-3 du code de justice administrative

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405491_20240328

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405992_20240403

3 avril 2024

3 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2406441_20240403

3 avril 2024

3 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020868716

Admin. suprême

27 avril 2009

27 avril 2009

Vidal s'est frauduleusement présenté comme étant le fondateur du service intitulé Zouk radio et l'exploitant de cette radio ; qu'en réalité le succès de la radio résulte du travail de la SCPA et de M.

Source officielle

cr

6137267bcd58014677425eb2

2 juin 1993

2 juin 1993

Pierre, - Y...

Source officielle

1re Section - 1re Chambre

DTA_2303993_20240424

24 avril 2024

24 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle

1re Section - 1re Chambre

DTA_2207038_20231017

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402736_20240226

26 février 2024

26 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313435_20230627

27 juin 2023

27 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2315554_20230823

23 août 2023

23 août 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

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