la parcelle concernée ; que l'appelant produit une attestation, conforme aux dispositions de l'article 202 du code de procédure civile, aux termes de laquelle Mme D... indique qu'elle a mis quatre poneys

SCI Les Châtaigniers, devenue par la suite la SARL Les Châtaigniers puis la SARL Elan Jump and Co, ayant notamment comme objet, d'une part, l'achat, la vente, l'élevage et le courtage de chevaux et poneys

[V], expose que, licenciée aux écuries [P] depuis 2008, Mme [X] est devenue sa monitrice quelques années plus tard, en 2011, qu'elle s'occupait, du temps où elle y était, des cours d'équitation, du poney

2G Stables, déposés le 30 septembre 2021, que Mme [L] s'est associée avec sa mère dans le cadre d'une société ayant notamment pour objet, à l'instar de la société Jump One, le commerce de chevaux et poneys

En outre, il ressort du procès-verbal de constat du 24 mars 2025 que la propriété louée par l’Association PBLM FRANCE est jonchée de multiples abris pour animaux avec présence de deux chiens et d'un poney

l'antenne parabolique sous astreinte et à lui payer la somme de 1.500 euros en réparation du préjudice subi, - 194,01 euros au titre d'une facture personnelle de l'intéressé due dans le cadre des cours de poney

Selon le constat d'huissier du 17 février 2016, le plafond a été refait, des plaques ont été posées au plafond, qui laissent apparaître des marques, les plaques ne paraissant ni poncées et n'étant pas

Les murs avaient été poncés , il y avait de la poussière blanche de partout. Cela sentait fortement la peinture. Des outils traînaient un peu de partout.

la SARL [Z], que le plancher était complètement vermoulu, que celui-ci a été arraché alors que le protocole et la lettre recommandée du 7 janvier 2013 prévoyaient qu'il devait être révisé, redressé, poncé

A..., - et les observations de Me Poncer substituant Me Chas, représentant le CHU de Nice et la société Relyens Mutual Insurance. Considérant ce qui suit : 1.

Les lames ont été poncées trop fort, des coups dans le bois sont trop prononcés pour effectuer un travail correct et conforme.

entendus au cours de l’audience publique du 14 octobre 2025 : - le rapport de Mme Moutry, première conseillère ; - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncer

laissé mettre le bateau à l'eau avant que les vernis n'aient séché; - la société [M] n'a pas mis la société HYDRA SUD SERVICES hors de cause alors qu'elle s'est hâtée, pour effacer toute trace, de poncer

aider à l'entretien de la piscine et des équipements extérieurs, ou encore à aider d'autres femmes de chambre à l'installation, au rangement et au nettoyage des transats, matelas, à poncer

normalement attribuées aux factotum, entretenir la piscine de la maison des invités et celle du château, ou encore procéder à l'installation, au rangement et au nettoyage des transats, matelas, poncer

rapporteure publique, - les observations de Me Rémy, représentant la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole Méditerranée, de Me Castagnino, représentant la communauté de communes du Pont-du-Gard, Me Ponce-Cheinet

de directrice de protéger l'espace animalier et son plexiglas et qu'en tout état de cause, l'accident est survenu en raison du comportement irresponsable de sa fille qui a voulu enfourcher un 'double poney

concernée ; Considérant que l'appelant produit une attestation, conforme aux dispositions de l'article 202 du code de procédure civile, aux termes de laquelle Mme [J] indique qu'elle a mis quatre poneys

dans le bardage à droite de la porte d'entrée, combler espace entre balcon et passerelle, poser gouttière sur la longueur Est du garage, poser grille antidérapante sur sol du balcon (hors marché) et poncer

Sur la rugosité du revêtement et les taches blanches : - confirmer le jugement dont appel, - condamner la Sarl Acp Diffazur à leur verser la somme de 7.896 € correspondant aux travaux requis pour poncer