dont le troisième présentait un double vitrage, côté nord, fendu horizontalement), la poussière sur le tableau électrique, l'absence de dépose de l'enseigne extérieure (ayant provoqué des coulures de rouille

C/ [N] [Z] divorcée [F] Pièces délivrées CCCFE le CCC le Jugement rendu le DOUZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Yassila OULD-AKLOUCHE, Juge aux affaires familiales, assistée de Corinne ROUILLE

Une fuite a engendré une détérioration des cloisons en fibrociment mais aussi des montants et rails en partie basse laissant subsister une importante rouille.

Pour prononcer la résolution de la vente [P]/[B] le tribunal a jugé que nonobstant les points de rouille et le dysfonctionnement du régulateur dont M.

dont l'adresse est identique à celle figurant sur le dépôt de plainte du 19 août 2010, il a été précisé qu'à la suite de plaintes concernant la présence de larves de moustiques et l'état avancé de rouille

Suivant procès-verbal de constat du 13 mai 2008, il présente de la rouille sur le pot d'échappement, le tuyau arrière, les supports de suspension de la roue arrière côté passager ; la tirette de vidange

avril 2007, les bailleurs délivraient une mise en demeure à la SARL Noël Collet et cie pour voir remplacer les dalles fêlées, restaurer les cornières métalliques, et les supports d'enseigne, gratter la rouille

4 et 7), de la condensation et des moisissures liées à l’insuffisance de la ventilation dans l’ensemble du sous-sol, qui a par ailleurs été constatée par huissier (désordres nos 5, 8 et 18), de la rouille

Pour le lot 13 " peintures ", il est constaté la présence de rouille sur la serrurerie du garde-corps, un décollement de la peinture sur les volets en bois, sur le poteau en façade sud, un défaut de peinture

B..., représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 janvier 2024 par lequel le préfet d'Indre-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour portant la mention

L’EARL Arial a par la suite déploré les désordres suivants : - sur le premier bâtiment, des trous sont apparus dans les tôles, les ancrages des tôles sont rouillés et ont sauté, laissant un espace vide

d'assurance stipule seulement que les dommages consécutifs à l'usure normale et prévisible du matériel ou provenant de l'effet prolongé de l'exploitation, tels que oxydation, corrosion, incrustation de rouille

octobre 2019, alors qu’il quittait le lac après une séance de téléski nautique à la base de loisirs exploitée par la SAS EXO, en empruntant la sortie recommandée, il a mis le pied sur une tôle en métal rouillée

B A, représenté par Me Rouillé-Mirza, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 juillet 2023 par laquelle le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

A B, représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2023 par lequel le préfet d'Indre-et-Loire a refusé sa demande de titre de séjour et l'a obligé à quitter

une surveillance a été imposée concernant l’ensemble des ouvrages métalliques de la cave, avec l’obligation de remplacer ses poutrelles et poteaux en cas de dégradation avancée et accélérée par la rouille

B..., représentée par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 octobre 2025 par laquelle la directrice territoriale d’Orléans de l’Office français de l’immigration et

A..., représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 septembre 2025 par laquelle la directrice territoriale d’Orléans de l’Office français de l’immigration et