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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF
686c3b65dd7001754d624cde
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DEMANDEUR Madame [B] [A], [E] [C] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 10] de nationalité Française Profession : Aide-soignante [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Stéphanie
Source officielleSaisies Immobilières
689a3a3afd8239f1252f9237
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ADJUDICATAIRE SURENCHERI (Adjudication du 12 mars 2025) Représenté par Maître Stéphanie BAZIN de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 147. *** Vu le cahier des conditions de
Source officielle11ème Chambre C
679d2f8d0ed4f7c53edd3ba3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
demeurant [Adresse 3] représenté par Me Raphaël TEDGUI, avocat au barreau de PARIS plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne GAUTIER, Première Vice-Présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208804_20230828
28 août 2023
28 août 2023
A a bénéficié à l'audience de l'assistance de Me Stephan, avocate commise d'office. Sur les conclusions à fin d'annulation de l'arrêté du 11 août 2022 : 3.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300252
18 février 2014
18 février 2014
premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu qu'il résultait du compte-rendu d'expertise contradictoire que des infiltrations provenant du balcon couvrant avaient créé des dommages aux embellissements
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200420
17 février 2011
17 février 2011
Stéphane X..., M. Mickaël X..., M.
Source officielleChambre des référés
6700426dc34eb4cc857b7c5e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ALLIANZ IARD Grosse délivrée à Me Hervé ZUELGARAY Expédition délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO à Me Alain DE ANGELIS le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91710
3 avril 2014
3 avril 2014
Stéphan GENTILIN, greffier, auquel la minute de la décision a été transmise par le magistrat signataire. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
633e704af8faf13e2e973e54
5 octobre 2022
5 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 juin 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Stéphane
Source officielleChambre 4-8
643e350483146e04f531eafa
14 avril 2023
14 avril 2023
Rôle N° RG 21/17803 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIRZU [Y] [N] C/ CAF DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane AUBERT - CAF DES BOUCHES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01294
23 mai 2012
23 mai 2012
Madame X... et Madame Stéphanie F...ont haussé le ton et ont insulté un collègue, Monsieur G..., le traitant de bouffon et mettant en cause sa compétence.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6274bcda2799a9057d5dd16d
5 mai 2022
5 mai 2022
Me Frédérique MOREL substituée par Me LASSERONT, avocates au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Conseiller : STANEK Stéphane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde721c69882b4ad85b828d
29 juin 2018
29 juin 2018
Le 18 mai 2015, Alain A... a envoyé un courriel à Stéphanie C..., directrice générale de la société HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE, pour dénoncer le comportement dont il venait d'être victime dans le
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:475489.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Un changement de propriétaire n'emporte pas l'extinction de cette obligation ". M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200821
21 mai 2015
21 mai 2015
Stanislas X..., conformément à ses déclarations, ait été passager arrière ; qu'il ne s'agit que de très fortes probabilités ; que l'analyse des pièces conduit à conclure que l'on ne peut émettre que des
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300946
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Y... a assigné les époux X... en perfection de la vente ; qu'après réitération de la vente au profit de Mme Stéphanie X... et de M.
Source officielleChambre des référés
68e88b983ea43407b9fbc35c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[D] [K] [T] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Chantal LAGUERRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleJUGE AFFAIRES FAMILIALES
697c6268cdc6046d473995fe
7 janvier 2026
7 janvier 2026
naissance 3] 1981 à LYON (69008), demeurant [Adresse 6], représenté par Me Ludovic SIREAU, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Stéphanie
Source officielleChambre des référés
69e657b8cdc6046d47ea595d
2 avril 2026
2 avril 2026
/assistant : Maître Mickaël NATIVEL de la SELAS SOCIÉTÉ D’AVOCATS NATIVEL-RABEARISON, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane
Source officielleJUGE AFFAIRES FAMILIALES
69d6cdc7cdc6046d47922d76
8 avril 2026
8 avril 2026
1991 à VILLEFRANCHE /SAONE (69), demeurant [Adresse 2], représentée par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Stéphanie
Source officiellePage 32 sur 209