CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162c1cd34defd4c4b3b462a
15 mars 2012
cas échéant, le versement d'une consignation complémentaire, - son avis sur l'opportunité d'appeler un tiers aux opérations d'expertise, - dit que, sauf accord contraire des parties, l'expert commis
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2106405_20240221
21 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2021, Mme B, représentée par Me Thibaud, demande au tribunal d'annuler la décision du 20 juillet 2021 par laquelle le Directeur
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2002858_20230907
7 septembre 2023
C G, expert, en remplacement de M.
Chambre Civile
64c9f2d0be9373d969ac44f9
24 juillet 2023
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.
1re Chambre A
615e0e66c25a97f0381f55ff
25 novembre 2014
Par ailleurs, le 6 mars 2007, la société Nedjma a ,elle-même, mandaté en qualité d'expert la société Colome frères .
4ème chambre
DTA_2004743_20231109
9 novembre 2023
A, procédé à une expertise médicale au contradictoire du requérant, du centre hospitalier de Blois et de la MSA Berry-Touraine. Cette expertise sera confiée à un chirurgien de la main.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300725_20230605
5 juin 2023
Jamar et associés, représentée par la SELARL Morel Thibaut, demande au tribunal de lui donner acte de ce qu'elle formule toutes protestations et réserves quant à la mesure d'expertise sollicitée.
4e Chambre A
60323404d3d50a6a92f79206
15 mars 2018
Or, l'expertise de M.
Chambre 3-1
5fdb7819040cad56803be62c
7 mars 2019
MICHOACAN MEXICO (FRHOMIMEX) C/ SA CMA - CGM Copie exécutoire délivrée le : à : Me MAGNAN Me SIMON THIBAUD
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
Une expertise amiable était réalisée en premier lieu par monsieur [E], à l'initiative de l'assureur de la société du Grand Jas. Monsieur [E] déposait son rapport le 9 juillet 2008.
Chambre des référés
671165edfbbe959e6f1ff0b9
15 octobre 2024
Enfin, ils proposent de prendre à leur charge les frais d’expertise.
677e184f25a73d43aa4ae1b1
7 janvier 2025
Elle sollicite que le même expert soit nommé.
Référés
6866e3d4d33109fd079b541e
3 juillet 2025
[E] [L] et Mme [V] [I] ont alors été amenés à faire réaliser une expertise amiable, par Monsieur [W]. L’expert a établi un rapport le 8 octobre 2024.
66884a3c342d338c20d50481
5 juillet 2024
THE REMARKETING COMPANY EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE CINQ JUILLET À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU,
Chambre-1 civile et com.
68ef2a7f1643bddf8ff84e29
14 octobre 2025
SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS, avocat au barreau de l'AUBE INTIME Madame [D] [H] épouse [M] Représentant : Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et SELARL MOREL THIBAUT
11e Chambre A
6033a932735d815d4e2deaa0
2 mai 2017
SCI OLYMPIA SCI PROVENCALE C/ [D] [Z] épouse [E] [G] [Z] épouse [J] SAS Société Provençale de Gérances Cinématographiques Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD
5fdb57e08c3cc935e6e7e307
21 mars 2019
IMMOBILIERE REPUBLIQUE SARL SOCIETE MERIDIONALE D'ORGANISATION ET DE GESTION C OMPTABLE (SOGECO) SA SOCIETE GENERALE [J] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me SPITERI Me SIMON THIBAUD
Chambre 1-2
6708bff8445a086e2bceda85
10 octobre 2024
De plus, aux termes de son rapport d'expertise, en date du 15 décembre 2016, M.
8e Chambre C
6162678112fe6a3e85a6c7b9
20 mars 2014
L'expert a déposé son rapport le 28 décembre 2006 estimant que : la CLINIQUE [2] restait devoir à NATIXIS FACTOR une somme de 114 390,54 €, les caisses sociales étaient redevables envers NATIXIS FACTOR
61626b91e62f7c490f224e7e
27 juin 2013
Deux expertises réalisées par le cabinet CORNELLY pour l'assureur du propriétaire et par M.
Page 32 sur 118
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.