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2 357 résultats pour « Thibaut Experton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

6162c1cd34defd4c4b3b462a

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

cas échéant, le versement d'une consignation complémentaire, - son avis sur l'opportunité d'appeler un tiers aux opérations d'expertise, - dit que, sauf accord contraire des parties, l'expert commis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2106405_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2021, Mme B, représentée par Me Thibaud, demande au tribunal d'annuler la décision du 20 juillet 2021 par laquelle le Directeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2002858_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

C G, expert, en remplacement de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64c9f2d0be9373d969ac44f9

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e66c25a97f0381f55ff

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Par ailleurs, le 6 mars 2007, la société Nedjma a ,elle-même, mandaté en qualité d'expert la société Colome frères .

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004743_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

A, procédé à une expertise médicale au contradictoire du requérant, du centre hospitalier de Blois et de la MSA Berry-Touraine. Cette expertise sera confiée à un chirurgien de la main.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2300725_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Jamar et associés, représentée par la SELARL Morel Thibaut, demande au tribunal de lui donner acte de ce qu'elle formule toutes protestations et réserves quant à la mesure d'expertise sollicitée.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60323404d3d50a6a92f79206

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Or, l'expertise de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fdb7819040cad56803be62c

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

MICHOACAN MEXICO (FRHOMIMEX) C/ SA CMA - CGM Copie exécutoire délivrée le : à : Me MAGNAN Me SIMON THIBAUD

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162700718eff35429d864f2

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Une expertise amiable était réalisée en premier lieu par monsieur [E], à l'initiative de l'assureur de la société du Grand Jas. Monsieur [E] déposait son rapport le 9 juillet 2008.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165edfbbe959e6f1ff0b9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Enfin, ils proposent de prendre à leur charge les frais d’expertise.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

677e184f25a73d43aa4ae1b1

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle sollicite que le même expert soit nommé.

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d4d33109fd079b541e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[E] [L] et Mme [V] [I] ont alors été amenés à faire réaliser une expertise amiable, par Monsieur [W]. L’expert a établi un rapport le 8 octobre 2024.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a3c342d338c20d50481

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

THE REMARKETING COMPANY EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE CINQ JUILLET À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU,

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68ef2a7f1643bddf8ff84e29

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS, avocat au barreau de l'AUBE INTIME Madame [D] [H] épouse [M] Représentant : Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et SELARL MOREL THIBAUT

Source officielle
CA

11e Chambre A

6033a932735d815d4e2deaa0

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

SCI OLYMPIA SCI PROVENCALE C/ [D] [Z] épouse [E] [G] [Z] épouse [J] SAS Société Provençale de Gérances Cinématographiques Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fdb57e08c3cc935e6e7e307

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

IMMOBILIERE REPUBLIQUE SARL SOCIETE MERIDIONALE D'ORGANISATION ET DE GESTION C OMPTABLE (SOGECO) SA SOCIETE GENERALE [J] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me SPITERI Me SIMON THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6708bff8445a086e2bceda85

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

De plus, aux termes de son rapport d'expertise, en date du 15 décembre 2016, M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162678112fe6a3e85a6c7b9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

L'expert a déposé son rapport le 28 décembre 2006 estimant que : la CLINIQUE [2] restait devoir à NATIXIS FACTOR une somme de 114 390,54 €, les caisses sociales étaient redevables envers NATIXIS FACTOR

Source officielle
CA

1re Chambre B

61626b91e62f7c490f224e7e

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Deux expertises réalisées par le cabinet CORNELLY pour l'assureur du propriétaire et par M.

Source officielle

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