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5 329 résultats pour « Valenzise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

657806e1ba3a458318c815df

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[W] [O], appelant, assisté de Me Vincent VALENTIN, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d52e77f30025a6697a56

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Monsieur [T] [L], muni d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Madame Barbara BUSSIERAS, Représentante des employeurs et des travailleurs indépendants Madame Valentine

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68fc5ba7af64986e40f7c61a

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[T] [O] alias [V] [D] [M], appelant, assisté de Me Vincent VALENTIN, avocat de permanence commis d'office,; - M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303858_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Par un mémoire enregistré le 16 novembre 2023, la commune de l'Isle-sur-la-Sorgue, représentée par Me Valentin, conclut au rejet de la demande de récusation.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a117b88cdc6046d47aac635

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 7 mai 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Marco-Paulo DA CRUZ Monsieur Jean DELORME, Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
CC

civ3

6137213bcd580146773f2146

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

I..., Yves, Léon, Valentin, Michel XZ..., époux de M... Chantal Villand, demeurant ... (Hauts-de-Seine), 9°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903fc

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

Valentin X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162ec306c9bddc825847679

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

naissance 2] 1944 à [Localité 13] [Adresse 15] [Localité 5] représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL GRANGE LAFONTAINE VALENTI

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103386_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Kiecken, rapporteur public ; - et les observations de Me Savignat représentant la SCP " Christine Aubert - Isabelle Valentin - Stéphane A, Huissiers de justice associés ".

Source officielle
CC

soc

6079b15d9ba5988459c51e40

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

X..., engagé en cette qualité le 9 novembre 1981 par la société Compagnie de vernis Valentine, a été licencié le 23 novembre 1984 ; Attendu que, pour condamner la société à lui verser une somme à titre

Source officielle
CC

soc

6079b0be9ba5988459c4fde4

Cassation

18 avril 1980

18 avril 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DENATURATION DES PREUVES PRODUITES ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE VALENTIN

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

68dd724f548223b2c7ab3b03

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

dernier ressort, Constate le désistement d'instance du demandeur ; Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Ainsi jugé et prononcé le 01 octobre 2025 par Valentine

Source officielle
CA

Chambre 3-2

665aba5e97d59200081075ad

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/13090 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBR3 Ordonnance n° 2024/M6 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [S] [O] Représentant : Me Valentine

Source officielle
CA

Référés et Recours

6690c75d0d808eb34e4556b0

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

d'appel de Pau enregistrée sous le numéro de RG n°24/00910, Vu les articles 394 et suivants du code de procédure civile, Vu le désistement d'instance de Monsieur [X] [F] ayant pour avocat Me Valentin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

680b1db92c124f4fd8d67362

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES Madame [W] [R], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Valentine

Source officielle
CA

Chambre 4-5

680b1db92c124f4fd8d67364

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [U] [W], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Valentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fcd

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

. : No RG 17/22063 - No Portalis DBVB-V-B7B-BBTKY 6e Chambre C Ordonnance no 2018/M112 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Geraldine Marguerite Valentine Y... épouse Z...

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2671924-2924494

Admin. suprême

20 mars 2009

20 mars 2009

Pologne (n o 17904/04)     Jeudi 26 mars 2009   Valentin Ivanov c. Bulgarie (n o 76942/01) Le requérant, Valentin Ivanov, est un ressortissant bulgare né en 1969 et résidant à Sofia.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f155

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Valentin Z..., décédé, lui-même désigné en qualité de suppléant de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100956

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

le premier président de la cour d'appel de [...], dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Christel Z..., domiciliée [...], prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de Valentine

Source officielle

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