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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10983
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Xavier E... attaché commercial qui fait également reproche à M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fd875e351a6e01904ff2088
8 décembre 2020
8 décembre 2020
H... a adressé sa démission à la direction du GAN PATRIMOINE à la suite d'une plainte déposée par une de ses clientes, Mme O....
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fc5e2fbe7c90043766
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Septembre 2019 RG : 16/01804 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 11 JANVIER 2023 APPELANTE : Société AAD PHENIX II [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64a7b0593bcaf505db696725
6 juillet 2023
6 juillet 2023
juillet deux mille vingt trois APPELANTE : Association Mosellane d'Aide aux Personnes Agées (AMAPA) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Xavier
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f0e704a005d1ed6fa0
19 avril 2023
19 avril 2023
Cour : Jugement du 02 OCTOBRE 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F17/00534 APPELANTE : SA ENTREPRISE [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
62873343c1d4e9057d612f34
19 mai 2022
19 mai 2022
APPELANT : Etablissement Public [9] anciennement dénommée [8] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 6] représenté par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a58c38f76f78303313
8 janvier 2025
8 janvier 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67f755c5d8218d22f82bd47e
9 avril 2025
9 avril 2025
ASSOCIATION SERVICE MAINTIEN A DOMICILE [Localité 5] PENTES PRESQU'ILE ET PLATEAU [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Philippe TRUCHE, avocat au barreau de LYON substitué par Me François-xavier
Source officielle2e chambre sociale
67ee177e51255e24994fc483
2 avril 2025
2 avril 2025
DUCHARLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME : Monsieur [L] [S] né le 13 Septembre 1988 à [Localité 7] (06) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
65b4acda7ef77d000880b3f1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
LAPALUS 26.1.24 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 JANVIER 2024 N° 8 - 8 Pages APPELANT : Monsieur [L] [M] [Adresse 1] Représenté par Me François-Xavier
Source officielleChambre Sociale
5fdc1090ad4e9a34ca0d1c98
21 décembre 2018
21 décembre 2018
représentée par Me Xavier Z..., avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 13 Novembre 2018 : Mme Christine K-DORSCH, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c08
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, Greffier : Madame
Source officiellecr
61372626cd5801467742357a
13 février 2002
13 février 2002
au Palais de Justice à PARIS, le treize février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielle16e chambre
5fca7ff05ad83e6f5d80d47a
24 septembre 2020
24 septembre 2020
audit siège Représentant : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1859653 - Représentant: Me Xavier
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b6d9e4ea48318f5b07c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me BECHERIE-LE-COZ, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : SAS ALKANTE [Adresse 4] [Localité 3], Représentée par Me François-Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6968d8bfcdc6046d4762f8db
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déférée à la Cour : Jugement du 02 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/01929 APPELANT Monsieur [P] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Xavier
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fde4c76f118dc290856b669
3 juillet 2018
3 juillet 2018
absente, représentée par Me Xavier A... membre de la SCP A... - SAMMARCELLI, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et Me Romain B..., membre de la SELARL PECH de LACLAUSE, BATHMANABANE et
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697206c7cdc6046d473b6840
21 janvier 2026
21 janvier 2026
François-Xavier KOEHL, Conseiller Magistrats ayant participé au délibéré.
Source officielleChambre Sociale
661f66072313f20008a52699
16 avril 2024
16 avril 2024
audit siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f78e
29 mai 2012
29 mai 2012
Pour demain, je dois être chez DH CONCEPT pour finaliser l'ajustage du SAV LEMAN INDUSTRIE. Je viens d'avoir M.
Source officiellePage 32 sur 39