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770 résultats pour « Xavier Demaison »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10983

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Xavier E... attaché commercial qui fait également reproche à M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fd875e351a6e01904ff2088

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

H... a adressé sa démission à la direction du GAN PATRIMOINE à la suite d'une plainte déposée par une de ses clientes, Mme O....

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63bfb2fc5e2fbe7c90043766

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Septembre 2019 RG : 16/01804 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 11 JANVIER 2023 APPELANTE : Société AAD PHENIX II [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64a7b0593bcaf505db696725

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

juillet deux mille vingt trois APPELANTE : Association Mosellane d'Aide aux Personnes Agées (AMAPA) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d7f0e704a005d1ed6fa0

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Cour : Jugement du 02 OCTOBRE 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F17/00534 APPELANTE : SA ENTREPRISE [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62873343c1d4e9057d612f34

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

APPELANT : Etablissement Public [9] anciennement dénommée [8] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 6] représenté par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

677f67a58c38f76f78303313

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

François-Xavier KOEHL, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67f755c5d8218d22f82bd47e

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ASSOCIATION SERVICE MAINTIEN A DOMICILE [Localité 5] PENTES PRESQU'ILE ET PLATEAU [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Philippe TRUCHE, avocat au barreau de LYON substitué par Me François-xavier

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67ee177e51255e24994fc483

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

DUCHARLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME : Monsieur [L] [S] né le 13 Septembre 1988 à [Localité 7] (06) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4acda7ef77d000880b3f1

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

LAPALUS 26.1.24 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 JANVIER 2024 N° 8 - 8 Pages APPELANT : Monsieur [L] [M] [Adresse 1] Représenté par Me François-Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdc1090ad4e9a34ca0d1c98

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

représentée par Me Xavier Z..., avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 13 Novembre 2018 : Mme Christine K-DORSCH, Président de Chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c08

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, Greffier : Madame

Source officielle
CC

cr

61372626cd5801467742357a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

au Palais de Justice à PARIS, le treize février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CA

16e chambre

5fca7ff05ad83e6f5d80d47a

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

audit siège Représentant : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1859653 - Représentant: Me Xavier

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65321b6d9e4ea48318f5b07c

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me BECHERIE-LE-COZ, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : SAS ALKANTE [Adresse 4] [Localité 3], Représentée par Me François-Xavier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6968d8bfcdc6046d4762f8db

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

déférée à la Cour : Jugement du 02 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/01929 APPELANT Monsieur [P] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Xavier

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fde4c76f118dc290856b669

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

absente, représentée par Me Xavier A... membre de la SCP A... - SAMMARCELLI, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et Me Romain B..., membre de la SELARL PECH de LACLAUSE, BATHMANABANE et

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697206c7cdc6046d473b6840

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

François-Xavier KOEHL, Conseiller Magistrats ayant participé au délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66072313f20008a52699

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

audit siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f78e

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Pour demain, je dois être chez DH CONCEPT pour finaliser l'ajustage du SAV LEMAN INDUSTRIE. Je viens d'avoir M.

Source officielle

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