Yannick XB..., demeurant ..., 69 / de M. Jean-Pierre XC..., demeurant ..., 70 / de M. Emmanuel YR..., demeurant ..., 71 / de M.

sans caractériser en quoi cette cession constituait une modification substantielle dans les objectifs et les moyens du plan de redressement de la société SEMCIS, la cour d'appel a privé sa décision de base

Vu le recours formé par : Yannick Y..., avocat ... 75116 PARIS comparant en personne Demandeur au recours, contre une décision en date du 12 février 2007 du Bâtonnier de l'ordre

de PARIS RG n° 11/8267 APPELANTE SA EXACOMPTA [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 702 04 7 5 644 représentée par Me Laurence BELLEC, avocat au barreau de REIMS substitué par Me Yannick

Yannick Faure, auditeur, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Yani Y... Z..., demeurant chez M. Katanga X..., ... ; M.

X... avec Yanis, Nina, Mayssa et Aghilès, il convient de confirmer le jugement qui a dit qu'ils étaient français."

Ainsi, il apparaît que les calendriers en cause n'ont pas été établis par la salariée mais par une tierce personne sur la base de ses bulletins de salaire, c'est-à-dire de manière purement théorique.

Yannick A...a entrepris la construction d'une maison d'habitation sur la commune de Choti Chiavari.

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme C..., conseiller rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray

Yannick Faure, auditeur, - les conclusions de M.

012 Rôle N° RG 19/05096 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEAYZ SNC LE GOELAND C/ [M] [D] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Yannick

Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière lors du prononcé : Madame Yannicke

de congés payés sur l'année à distinguer de la prise de jours fériés et congés exceptionnels à calculer sur la base de travail effectif de 7 heures 48.

A titre reconventionnel, la société Yani [O] demandait à voir rétracter l'ordonnance sur requête du 5 juin 2024.

Yannick Mandin, ès qualités, 6 / M. Didier Segard, ès qualités, 7 / M. Patrick Ouizille, ès qualités, 8 / M.

] née le 11 Janvier 1950 à PARIS 10 (75010) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Philippe CALVET, avocat au barreau de NARBONNE, substitué sur l'audience par Me Yannick

déférée à la Cour : Ordonnance du 16 SEPTEMBRE 2022 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE RÉFÉRÉ DE BEZIERS N° RG R22/00062 APPELANT : Monsieur [G] [O] [Adresse 1] Représenté par Me Yannick