Zara v. Italy (no. 24424/03) The applicant, Alfredo Zara, is an Italian national who was born in 1960.

Royaume-Uni , 23 octobre 1997, § 88, Recueil 1997-VII, et Zarb Adami c. Malte , n o   17209/02, § 71, CEDH 2006-VIII).

UNITERM [Adresse 2] [Localité 1] (Italie) représentée et assistée par Me Olivier ZAGO, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Société XL INSURANCE COMPANY SE [Adresse 3] [Localité 4]

Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 novembre 2025, devant Emmanuelle ZAMO

le 6 janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : C N° RG : F 20/00098 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone ZARD

Ordonnance rendue le 24 Juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : R N° RG : 22/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone ZARD

D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 novembre 2023, devant Emmanuelle ZAMO

) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 novembre 2024, devant Emmanuelle ZAMO

Localité 12] Pôle Social Date : 13 Janvier 2025 Affaire :N° RG 23/00079 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CC7HM N° de minute : 25/13 bis RECOURS N° : Le Notification : Le A 1 CCC AUX PARTIES 1 CCC Me ZARAA

Portalis DBVB-V-B7H-BK3PF [W] [M] C/ Syndicat des copropriétaire [Adresse 16] CHIM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Alexandre ZAGO

11285 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAWQ2 SAS NEXIMMO 68 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS -MAF- C/ [D] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ZAGO

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 avril 2025, la société Eleis Immobilier, représentée par Me Zago, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des requérants une somme

  Zadro v. Croatia (no. 25410/02)   Violation of Article 6 § 1 The applicant, Nevenka Zadro, is a Croatian national, born in 1942 and living in Zagreb.

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 juin 2025, devant Emmanuelle ZAMO

raison des effets directs de la décision sur les arrêtés postérieurs à l’arrêté attaqué (Cour de cassation, première chambre, arrêt du 26   janvier   2004, déposé le 5 février 2004, n o 4599, Zara

raison des effets directs de la décision sur les arrêtés postérieurs à l’arrêté attaqué (Cour de cassation, première chambre, arrêt du 26   janvier   2004, déposé le 5 février 2004, n o 4599, Zara

Gerardo RAIMO 1968 Carmelina SANTORO 1967 Caterina SANTORO 1966 Giacomo SARNO 1951 Anna Maria SPINELLI 1972 Noè STOPPIELLO 1966 Angelina TODISCO 1953 Domenico VALENTINO 1945 Rosa VIOLANO 1969 Mario ZARRA

SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [O] [Adresse 2] [Localité 3]/France représenté par Me Marlone ZARD

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller En présence

conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO