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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724d7cd58014677418cff

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

X..., engagé le 18 juillet 2000 en qualité de conducteur-ambulancier par la société Ambulances de Paris, a donné sa démission le 18 janvier 2001 et a saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00470

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

X... et Y... ont été engagés respectivement par les sociétés Ambulances Meeuwes et Ambulances du Perche en qualité de chauffeurs ambulanciers ; qu'ils ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01424

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 26 mars 2013), qu'engagé le 5 février 2001 par la société Ambulances aides

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0c60d7cdc6046d47308423

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00304 SARLU KS 92 AMBULANCES N° RG: 2026L01331 DEMANDEUR SAS ALLIANCE mission conduite par Me [H] [G

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6639c3ca941311000823865b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[V] (le salarié) a été embauché à temps plein par la société AC AMBULANCES (l'employeur) le 12 janvier 2018 en qualité d'auxiliaire ambulancier moyennant un salaire brut mensuel de 1498,50 €.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01368

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

X... a été engagé en qualité de conducteur de véhicule sanitaire par la société Ambulance trélazéenne par contrat à durée déterminée sur la période du 22 janvier au 22 juillet 2004 ; que par avenant du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6688de7b676b73dd81b97360

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[E] [T] a été engagé le 16 septembre 2015 par la société Ambulances ADC par contrat de travail à durée déterminée à temps complet, en qualité de chauffeur ambulancier, jusqu'au 30 septembre 2015.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b370c18c0355000835f8ef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ambulancier dans l'entreprise Ambulances Phenix que j'occupe depuis le 31 décembre 2019.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10661

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 SEPTEMBRE 2022 La société Ambulances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01992

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 juin 2012), que Mme X..., engagée le 21 novembre 2005 par la société Dechy ambulance

Source officielle
CA

17e chambre

6032062a1912ae3e22cda2bc

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

SUR CE LA COUR, La SARL Ambulances Arc en Ciel IDF a pour activité principale le transport de personnes en ambulances et tous transports sanitaires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209593_20221224

Administratif

24 décembre 2022

24 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2022, la société Alliance Ambulances, représentée par Me Communier et Me Raducault, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00739

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

d'État d'ambulancier ; que, s'agissant de deux certificats de capacité, l'un d'aptitude à la conduite des taxis, l'autre d'aptitude à la conduite des ambulances, l'équivalence des niveaux prescrite par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2400498_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Il indique que, ambulancier au service central des ambulances de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris depuis le 22 octobre 2004, il a été victime d'un accident du travail le 13 mars 2017, qu'il a

Source officielle
CA

19e chambre

6440d866e704a005d1ed7278

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

chesnaysiennes Sanitran en qualité d'ambulancier.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6684eaf8a0de54ff609f7f08

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Monsieur [R], ambulancier au sein de notre société.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300926_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

institué par le ministre chargé de la santé ; () 4° Conducteurs d'ambulance.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5c9477fe04f5cc6785

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

à compter du 8 octobre 2014 par la Sarl Ambulances La Vigne en qualité d'ambulancier, a été licencié le 4 juin 2020 pour faute grave.

Source officielle
CC

soc

6137248acd580146774165b3

Cassation

16 décembre 2005

16 décembre 2005

X... et Y..., employés en qualité de chauffeurs-ambulanciers par la société Ambulances Pomi qu'ils ont respectivement quittée les 28 août et 5 juillet 1999, ont saisi la juridiction prud'homale en vue

Source officielle
CC

soc

6079b1119ba5988459c511b7

Cassation

25 février 1988

25 février 1988

Y... et X..., chauffeurs au Centre ambulancier de la Loire, ont été licenciés pour faute commise le 20 octobre à 8 heures 15 au cours d'une grève déclenchée le 14 octobre, interdisant la sortie des ambulances

Source officielle

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