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755 résultats pour « antisémite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-118355

Admin. suprême

12 mars 2013

12 mars 2013

Les deux femmes alertèrent D.I.B. qui arriva environ une demi-heure plus tard, munie de glucose, de métoclopramide (un neuroleptique antiémétique) et de furosémide (un diurétique de l’anse).

Source officielle

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TJ

1ère Chambre Cab2

66158665db5098996d5acfe5

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

le 28 septembre 2020 lui avoir rendu très fréquemment visite, et avoir constaté « lors de son ultime séjour dans le service du Professeur [S] à [12] (...) qu’il était sous sédatifs puissants avec antiémétiques

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042854692

Admin. suprême

31 décembre 2020

31 décembre 2020

Les graisses à traire contenant des antiseptiques ou présentant des composés fortement odorants sont interdites.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210430_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

été hospitalisée du 20 avril au 3 mai 2022 pour collection post-opératoire ayant donné lieu à un drainage, suivi d'un traitement symptomatique post-opératoire par antalgique, antispasmodiques, antiémétiques

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/François X

6137251fcd5801467741b23e

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

ayant une action thérapeutique au sens du premier de ces textes ; Attendu que, pour infirmer le jugement qui avait relevé que l'alcool à 70° et l'eau oxygénée à 10 volumes étaient des produits antiseptiques

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02705_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

l'Agence régionale de santé du 26 septembre 2016 dont se prévaut le requérant et qui lui était favorable, le traitement médicamenteux de l'intéressé est disponible au Maroc, à l'exception du Povidone (antiseptique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02772_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

L'expert souligne que le seul traitement local par antiseptiques associés à des antibiotiques oraux était manifestement insuffisant pour traiter une infection sévère et profonde.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202863_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

C rejoint son domicile avec une ordonnance prescrivant un antiseptique, des compresses, du paracétamol et un antibiotique ; - un examen au service des urgences du centre hospitalier régional d'Orléans

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1222JUD005496800

Admin. suprême

22 décembre 2005

22 décembre 2005

    On retrouve toujours cette idée qui animait les mouvements antisémites et antimaçonniques, savoir   : la dénonciation d'une minorité occulte qui détiendrait la réalité du pouvoir, de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD003594310

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Quant à l’événement de Sárbogárd, la cour d’appel observa qu’on y avait entendu des propos antisémites.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06edd0451e8318d0ebb9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[B] qui a tenu des propos à connotation antisémite (pièce salarié n° 34) ; - d'autres salariés de la société déplorent des agissements de harcèlement moral de la part de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0125DEC003536419

Admin. suprême

25 janvier 2022

25 janvier 2022

M e Viguier ayant indiqué qu’il ne souhaitait pas retirer cette pièce «   qui paraî[ssait] avoir un caractère antisémite   », la cour d’appel décide de réserver les droits des parties civiles

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004049_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Il résulte de l'instruction et particulièrement de l'expertise que des gants, compresses, pansements, antiseptiques et poches notamment sont nécessaires aux soins pour le cathéter veineux central de l'alimentation

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Abel X

6079a83b9ba5988459c4c2e4

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

action thérapeutique au sens du premier de ces textes ; Attendu que pour infirmer le jugement qui avait relevé que l'alcool rectifié à 70° et l'eau oxygénée à 10 volumes étaient des produits antiseptiques

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301038_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 6 février 2021, son état de santé s'est dégradé, avec l'apparition de plusieurs épisodes de vomissement, pour lesquels un antiémétique (Vogalène) a été prescrit par une infirmière, sans évaluation par

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000030926041

Admin. suprême

22 juillet 2015

22 juillet 2015

aux rhino-corticoïdes, occupe une place importante dans la stratégie thérapeutique de traitement des affections rhinopharyngées et que l'association d'un vasoconstricteur avec un mucolytique et un antiseptique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302448_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Elles sont tenues à un nettoyage antiseptique de la face et des mains.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:0512DEC001219486

Admin. suprême

12 mai 1988

12 mai 1988

  The Court also found that the publications could revive antisemitic sentiments.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC002087115

Admin. suprême

29 septembre 2020

29 septembre 2020

l’adultère être battues à mort et, le 13 mai 2011, que les femmes ne devaient sortir de leur domicile que pour se rendre prier à la mosquée   ; que [le requérant] a également tenu des propos antisémites

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-128172

Admin. suprême

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Les Authentiks ) afin de contrebalancer l’image déplorable qui était donnée par une partie importante des supporters de ce club, qui fédéraient l’ensemble des milieux d’extrême droite, raciste et antisémite

Source officielle