Codes de loi français

Article Annexe IX

Des dérogations sont admises dans les cas suivants : - lors du prêt pour essai, par un constructeur, à ses collaborateurs et à leur famille, d'un véhicule de catégorie M1 et de genre VP en phase finale d'homologation européenne grande série qui sera délivrée

Article 1

NEOMA Business School II Responsable commercial et marketing 312p 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Responsable de développement commercial (option banque-assurance) 312p 313 4 ans CCI France - Réseau Negoventis II Collaborateur

Article 1

III Collaborateur d'encadrement technique et de gestion du bâtiment et des travaux publics. 230 p 2 ans CCI DE GRENOBLE. - INSTITUT SUPERIEUR DE LA CONSTRUCTION (ISCO).

Article Annexe 4

. - exerçant une activité libérale conventionnée, - âgés de 60 ans et plus, - accueillant au sein de leur cabinet (en tant qu’associé, collaborateur libéral…) un médecin qui s’installe dans la zone précitée (ou un médecin nouvellement installé dans la

LEGIARTI000049822861

L. 321-5 et articles 67-2 et 68-2 de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos Agrément des dirigeants et des collaborateurs de société de fourniture et de maintenance.

Article Annexe

Collaborer avec le médecin dans le respect des compétences et des responsabilités professionnelles.

Article 71

Branche montage er Branche mixage Branche collaborateurs

Article Annexe I

. - Organiser son travail et éventuellement celui de ses collaborateurs. - Assurer la planification. - Garantir l'application et le respect des règles d'hygiène et de sécurité.

Article Annexe V

Elle s'appuie sur un dossier numérique constitué de deux parties comprenant : - Une présentation de l'entreprise d'accueil (fiche signalétique, historique bref, organigramme, rôle et statut des collaborateurs, contexte et éléments de concurrence locale

LEGIARTI000034499389

Les personnes issues des activités privées de sécurité siégeant au sein des mêmes instances peuvent bénéficier, en leur qualité de collaborateur occasionnel du service public, de la protection fonctionnelle dans les conditions prévues à l'article 11 de

Article (suite)

Article 31 Situation des collaborateurs salariés de praticiens libéraux conventionnés Le médecin salarié par un praticien libéral ne peut adhérer personnellement à la convention médicale des médecins libéraux.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

L'établissement : - collabore avec la direction technique nationale intéressée à la discipline ; - recherche des partenariats avec la fédération délégataire ; - recherche des complémentarités possibles avec les autres établissements du réseau, notamment

Article 48

l'Agence nationale de la recherche renforcera ses partenariats avec les acteurs publics de l'audiovisuel (Radio France, France Médias Monde, France Télévisions, Centre national du cinéma et de l'image animée, Institut national de l'audiovisuel) afin de collaborer

Article 1

Société KLM-ISEAM II Responsable conception, mise en place et maintenance des installations frigorifiques et climatiques 227 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Architecte designer d'intérieur 233 n 5 ans AUTOGRAF II Collaborateur

LEGIARTI000050802671

services dans le domaine du secteur tertiaire 2564 - Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés 3168 - Convention collective nationale des professions de la photographie 3213 - Convention collective nationale des collaborateurs

Article Annexe

Avec une formation complémentaire, ou sur la base d'expériences capitalisées, le comédien peut exercer d'autres fonctions dans son secteur artistique, par exemple : - metteur en scène, collaborateur artistique, ... ; - auteur, traducteur, adaptateur,.

Article Annexe I

Sa responsabilité s'exerce alors auprès : - des personnes qu'il encadre et des tiers ; - des acteurs (bénévoles, collaborateurs) qui participent à son action ; - du matériel qui lui est confié ; - des locaux et des sites qu'il utilise pour la conduite

Article Annexe I

l'évolution des produits tout au long du processus de fabrication, de la transformation jusqu'à la commercialisation Participer à la mise en œuvre de la démarche développement durable et en assurer le suivi Identifier les acteurs (fournisseurs, collaborateurs

Article Annexe I (suite)

PARTICIPER AUX OPÉRATIONS RELATIVES À LA DÉCLARATION DU RÉSULTAT - Collaborer à la détermination du résultat fiscal. - Participer à la déclaration du résultat fiscal. - Communiquer avec les services fiscaux pour obtenir une information ou un renseignement