Dumas, président, Mme Garnier, conseiller rapporteur, M.

Dumas, président, Mme Garnier, conseiller rapporteur, M.

Dumas, président, Mme Garnier, conseiller rapporteur, M.

Dumas, président, Mme Garnier, conseiller rapporteur, M.

Dumas, président, Mme Garnier, conseiller rapporteur, M.

Gérard Z... de toute part dans la succession et d'attribuer à sa veuve "l'usufruit", jusqu'à l'âge de 50 ans, de l'immeuble lui appartenant en propre et des meubles le garnissant, et, au cas de vente,

En 2003, la Société GEMEY MAYBELLINE, appartenant au groupe L'OREAL a fusionné avec la Société GARNIER.

Le mobilier et les équipements garnissant ces biens et droits immobiliers seront considérés comme immeubles par destination.

GARNIER-[L], prise en la personne de Me [N] [L], ès-qualités de liquidateur judiciaire de M.

GARNIER Philippe & GUILLOUET Sophie RENVOI MEE DU 12.12.24 Grosse délivrée le à Me Virginie PRADON-BABY REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

de prescrire une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer la cause des désordres affectant la voirie, rue des frères Garnier

Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Garnier, pour la requérante ; - la collectivité territoriale de Guyane n’étant ni présente ni représentée.

GARNIER-[B] Prise en la personne de Maître [N] [B], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de l'entreprise individuelle M.

BNP PARIBAS PERSONNAL C/ [Y] [X], [U] [J] - Expéditions délivrées à Me MAILLET Me GARNIER-GUILLAUMEAU - FE délivrée à Me MAILLET Le 05/01/2024 Avocats : la SELARL CABINET GARNIER-GUILLAUMEAU

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 28 / 02 / 2008 ARRÊT du : 28 FEVRIER 2008 No RG : 07

qualité d'assureur de la société Enersys et aux sociétés CSPM et Allianz IARD SA en qualité d'assureur de la société CSPM ; 5°) condamner la commune de La Clusaz à verser au bureau d'étude Alain Garnier

société Kilosteam, 3°/ la société BRMJ, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 16], agissant en qualité de liquidateur de la société Gardiet, 4°/ la société Garnier

[K] [L] [B] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Estelle GARNIER, avocat au barreau de RENNES S.C.I.