(société CBM Méditerranée.), d'une part et à Mme [B] [D], d'autre part ; Vu l'appel déclaré le 24 février 2015 par Mme [B] [D] ainsi que par la société CBM Méditerranée contre la même décision, intimant

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour la société Banque populaire Méditerranée.

X..., entrepreneur de travaux publics à Conakry ; que la société Medtrans, qui devait effectuer les opérations de transit, a confié l'opération à un transitaire, la société Setaf Saget, qui a entreposé

BMS MEDITERRANEE, venant aux droits de la SAS BMS SUD-OUEST [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me Annamaria TRIPICCHIO ROGIER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR

attaqué et des pièces de procédure qu'au cours du mois d'octobre 2007 la direction régionale des affaires maritimes du Languedoc Roussillon informait plusieurs procureurs de la République de la côte méditerranéenne

[L] [O] à payer à la Banque populaire Méditerranée la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du CPC ' Le condamner aux dépens.

notamment son gérant, domiciliés en ladite qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de : 1°/ La société Colas Midi Méditerranée

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Dumez Méditerranée

société anonyme, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée

formé le pourvoi n° V 19-19.115 contre l'arrêt rendu le 16 mai 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), dans le litige l'opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud Méditerranée

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT AU FOND DU 08 JANVIER 2020 N°2020/ Rôle N° RG 18/04688 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCD5I SA ARCELOR MEDITERRANEE C/ CPAM

[P] [U] a été embauché par la SASU EUROVIA MEDITERRANEE, en qualité d'ouvrier conducteur d'engins, par un contrat de travail à durée indéterminée du 7 mars 2005.

n° C 19-10.911 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2018 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), dans le litige l'opposant à la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme Rhône méditerranée, dont

siège est 8-10, rue des deux Cèdres, 93290 Tremblay-en-France, en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e Chambre civile), au profit de la société Saga Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Midi Méditerranée, dont le siège est sis Le Mercure C

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société auxiliaire d'entreprises Méditerranée (SAEM), anciennement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre régional de parachutisme Provence Méditerranée Languedoc (CERP), dont

d'assurances "Macl Minerve", dont le siège est Grande Arche, Paroi Nord, 92044 Paris La Défense, 4°/ de la société Finibatime, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ de la société Colas Midi Méditérranée

siège est [Adresse 1], contre le jugement rendu le 26 juin 2014 par le juge de proximité de la juridiction de proximité de Martigues, dans le litige l'opposant au comité d'entreprise Eurovia méditerranée