Hélène, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Pascal Y... du chef de

Jacky, mandataire-liquidateur de la société RCD, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 15 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre

civile ; qu'en refusant d'énoncer les faits de la poursuite du chef de la dénonciation calomnieuse visée dans la plainte avec constitution de partie civile et de se prononcer sur ce chef d'inculpation

Jean, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'homicide

Essaïd, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef

sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE FONCIA TRANSACTION LOCATION, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 janvier 2002, qui, sur

William, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 12 décembre 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

X... et les consorts Y... ; qu'il apparaît seulement, ainsi que le déclare le témoin Dorter que si des pourparlers ont eu lieu, ils n'ont pas abouti à un accord ; par ailleurs, que les parties civiles,

civile d'invoquer la violation de la loi pénale de fond par la chambre d'accusation, elles méconnaissent le principe de l'égalité des armes et celui du droit au juge ; qu'il s'ensuit que la partie civile

B..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 février 2001, qui dans la procédure suivie sur leur plainte avec constitution de partie

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Vincent Y..., José D..., Abdellah Z...

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 février 2000, qui, dans l'information ouverte sur sa plainte contre personne non dénommée

le pourvoi formé par : La société anonyme CATHERINE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 mars 1990, qui, dans l'information suivie

Marc, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 mai 1998, qui, dans l'information suivie contre Gérard Y... des chefs de faux et usage

comptes rendus des médecins et de leurs constatations ainsi que des observations des parties civiles ; que ses conclusions des 30 octobre 1996 et 27 novembre 1997 sont claires et précises et répondent

Emilienne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 novembre 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Djema, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 23 février 2006, qui, dans l'information suivie contre Mohamed Y... pour viols

M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEN ACHOUR Chaabane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date 10 février 1994

Jean-Claude, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 janvier 2005, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre

Nadia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 mai 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non