Codes de loi français

LEGIARTI000049858220

Gouvernance : approche pluridisciplinaire, contexte territorial, concertation, outils de planification, projets d'aménagement des territoires, finalités et objectifs, acteurs et pilotes, cohérence territoriale, évaluation environnementale des projets.

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 25

code de l'action sociale et des familles " sont supprimés ; e) Au IV, les mots : " que la mise en disponibilité prévue à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique et dûment justifié auprès du directeur général de l'agence régionale de santé pilote

LEGIARTI000024933435

OMI MSC.81(70) B + D A.1/1.42 Echelle de pilote Transféré à l'annexe A.1/4.49 A.1/1.43 nouvel article Canots de secours rigides/gonflés Règ.

Article Annexe Ib

. - Un interlocuteur (client, pilote, hiérarchie, ...). - L'environnement physique de travail (infrastructures). - Un constat de non-conformité sur un aéronef ou un système (compte-rendu d'inspection, relevés d'essai ou de point fixe). - Les données extraites

Article Annexe I (suite)

LE POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE - Architecture du poste de travail : processeur, mémoire centrale, mémoire virtuelle, supports magnétiques, supports optiques, cartes graphiques, écrans, pilotes d'écran, imprimante, pilote d'impression, ports d'entrées

Article Annexe I (suite)

informatiques - Cohérence des résultats - Identification correcte de l'intervenant interne ou externe - Respect des règles ergonomiques et des contraintes - Choix d'une implantation adaptée - Configuration du poste de travail (fichiers de configuration, pilotes

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne, Le Lamentin I, Le Lamentin II, Le Lamentin III, Le Robert I, Le Robert II, La Trinité 2e circonscription Cantons de : L'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Case-Pilote

LEGIARTI000026927555

L'établissement de santé doit fournir le lecteur bi-fentes ainsi que les pilotes permettant son installation. VI-2.2.

Article 4

Elle a en charge les questions relatives à l'assurance emprunteur et pilote en particulier, conjointement avec les services du ministère chargé de la santé, les mécanismes contribuant à l'assurabilité du risque aggravé de santé en la matière.

Article Annexe 150-1.I

navires munis de certificats délivrés par un organisme anciennement agréé dont l'agrément a été retiré depuis la dernière inspection effectuée dans la Communauté ou dans la région couverte par le mémorandum de Paris ; - les navires signalés par les pilotes

Article ANNEXE I

0 93 394 219711330 133 VIEUX FORT 28 053 3 955 0 28 053 103 219722071 207 DUCOS 205 009 644 259 0 205 009 219722105 210 FRANCOIS (LE ) 471 043 -74 906 74 906 396 137 219722121 212 GROS-MORNE 236 618 56 758 0 236 618 219722204 220 RIVIERE-PILOTE

Article Annexe

Point d'attente avant piste (cas 2) - les caractéristiques de l'intersection de voies de circulation sont telles qu'un pilote peut éprouver des difficultés à apprécier sa séparation latérale avec le trafic croisé ; I.2.2.3.

Article Annexe 1

.) ; Evaluation des risques liés aux activités et à leurs interfaces Au moins un responsable identifié pour piloter la gestion des risques.

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

code de l'action sociale et des familles " sont supprimés ; e) Au IV, les mots : " que la mise en disponibilité prévue à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique et dûment justifié auprès du directeur général de l'agence régionale de santé pilote

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

-Moyens d'embarquement du pilote : Le contrôle des dispositions pertinentes est effectué par la commission de visite de mise en service. D.-Mouillage, amarrage : Les schémas montrant les emplacements des équipements. XI.

LEGIARTI000038016026

Gouvernance et acteurs du contrôle interne financier de l'Etat Le contrôle interne financier est piloté par les instances dirigeantes des ministères et exercé par l'ensemble des acteurs budgétaires et comptables qui mettent en place sur leur périmètre

LEGIARTI000027679216

Piloter le système scolaire : Responsabiliser et accompagner : A chaque étape de la scolarité, l'action publique, qu'elle soit ministérielle ou académique, doit être au service de la pédagogie.

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

code de l'action sociale et des familles " sont supprimés ; e) Au IV, les mots : " que la mise en disponibilité prévue à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique et dûment justifié auprès du directeur général de l'agence régionale de santé pilote

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 38

code de l'action sociale et des familles " sont supprimés ; e) Au IV, les mots : " que la mise en disponibilité prévue à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique et dûment justifié auprès du directeur général de l'agence régionale de santé pilote