[G] et Mme [J] à : * élaguer de manière suffisamment importante en hauteur et en largeur l’arbre situé sur le jardin partie commune à jouissance exclusive au bénéfice des consorts [G]-[J] afin qu’il ne

Il ressort de la comparaison entre le plan de masse des arbres existants et le nouveau plan de masse des espaces verts que le projet conserve les mêmes onze arbres que dans le projet initial mais qu'il

Toutefois, le dossier de permis de construire modificatif comporte, d'une part, un plan de masse des démolitions faisant apparaître les arbres existants sur le terrain d'assiette du projet, les arbres

des deux arbres mitoyens sera autorisé à frais communs entre M.

Par ailleurs les peupliers litigieux, plantés par la SCEA à une date postérieure au début du bail de 2005, ne constituent pas des arbres de haute futaie, cette appellation étant réservée à des arbres de

des allées et venues incessantes.

Le projet prévoyait également l'abattage de 27 arbres présents sur le terrain et leur remplacement intégral.

, sans que n'en soit indiquée la raison, ni proposé de solution de remplacement ; il n'est pas démontré que les aires de stationnement seraient plantées d'un arbre pour 50 m² de terrain.

seconde expertise selon ordonnance du 22 juillet 2003 ; qu'à l'occasion du remplacement de la turbine d'origine fin 2004, ce dernier a constaté un jeu anormal du palier amont permettant le fouettage de l'arbre

les parcelles cadastrées section GO numéros 116 et 199 appartenant à l'exposant sises au lieu-dit « Bois de Bourlès » sur le territoire de la commune d'Ytrac (Cantal), tant des coupes ou abattages d'arbres

2022 par lequel le maire de Mandelieu-la-Napoule ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la société par actions simplifiée (SAS) Free Mobile portant sur l'installation d'un pylône arbre

Sur la coupe d'arbres Les consorts [K] sollicitent la condamnation de Mme [I] à leur payer une indemnité de 750 euros pour avoir procédé à une coupe intempestive d'arbres.

En second lieu, aux termes de l’article UD 13 du PLU de Montrabé relatif aux espaces boisés et plantations existantes : « Les espaces boisés, arbres isolés ou alignements d’arbres existants sont à conserver

Ses conclusions sont les suivantes : - la maison de [Localité 6] est de type ferme, sur deux niveaux, en pierre avec toit en tuiles, sur un terrain arboré de 2.800 m² ; - elle a une surface habitable

Si la notice explicative, référence PCMI 4, prévoit l'abattage de 3 arbres de futaies et de 3 chênes, dont un était mort, elle prévoit aussi le remplacement de ces trois derniers par des arbres de taille

Rappelé que tous les autres arbres situés sur le parking avaient déjà été enlevés. L'assemblé décide de faire enlever cet arbre. La société Agath'net sera sollicitée pour effectuer les travaux.

(le syndicat) ; qu'une tempête ayant endommagé une partie de ces arbres, l'ONF a proposé à la société Rémi X... de racheter les chablis ; que celle-ci a répondu en faisant une offre que n'a pas acceptée

Il ressort des pièces du dossier que le plan de masse fait apparaître les " arbres à abattre " et " les arbres à construire " dans le cadre de la construction.

[X] devant le tribunal d'instance de Guéret aux fins de lui voir enjoindre de procéder à l'élagage des arbres jouxtant la clôture séparative. M.

B... indiquait dans son rapport que, le prix de vente d'un palmier avec un stipe de 3,60 mètres à 3,75 mètres étant de 2 600 euros maximum, la valeur d'un palmier en place était d'environ 1 650 euros,