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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
6285e1406a1876057df5d3b0
18 mai 2022
BEAU MAS CREATIONS Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bénédicte SAUVEBOIS PICON de la SELARL
9ème chambre
DTA_1909663_20260127
27 janvier 2026
Pour établir l’état de besoins de ses beaux-parents, M.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9243
12 novembre 2013
L’incident fut signalé à la police en 2004, après que la mère eut appris que la cousine de la requérante avait elle aussi eu des ennuis avec le beau-père.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300351
26 mars 2013
Beaux Arts ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-six mars deux mille treize.
4e Chambre A
61624d6aed30a8f5617382f6
13 mars 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 MARS 2014 N° 2014/128 Rôle N° 12/20304 Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] C/ SCI LE BEAU RIVAGE
2ème Chambre
DTA_1902401_20221018
18 octobre 2022
Un mémoire en production de pièces, présenté pour les communes Bedous et d'Osse-en-Aspe, a été enregistré le 13 juillet 2022.
comm
6079d67d9ba5988459c5b71c
4 juin 1973
QUI CONTESTAIT L'EXISTENCE DE LA SOCIETE DE FAIT, CELLE-CI EXISTAIT DEJA ENTRE SON MARI, DECEDE EN 1966, ET SON BEAU-PERE ; QUE VEUVE DANIEL X...
61372169cd580146773f38a6
5 mars 1991
C..., titulaire des marques Château Beau-Rivage Laguens et Château Beau-Rivage, déposées le 10 juillet 1968 pour la commercialisation de vins, a demandé, sur le fondement de la fraude et de l'indisponibilité
8ème chambre 2ème section
6633da39c0d3e3fe99d17832
2 mai 2024
8ème chambre 2ème section N° RG 21/04280 N° Portalis 352J-W-B7F-CUB2A N° MINUTE : [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Maître KOUDOYOR Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître BEAUR
6079d36c9ba5988459c59109
31 mars 1978
L'ARTICLE 35 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 ; ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE, CHAIX PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE ANONYME CHAIX, ENTREPRISE DE PUBLICITE, A PASSE EN JUILLET 1971 A LA SOCIETE BEDOS
cr
6137267fcd5801467742604b
3 avril 1996
X. sur son beau-père pour qu'il apporte une contribution financière plus importante à sa mère et aux 3 autres enfants du ménage ; que toutefois, ni le caractère tardif des révélations du jeune homme, ni
1ère chambre - JU
DTA_2200606_20240123
23 janvier 2024
La SCI Beau séjour demande la réduction de la taxe litigieuse. Sur l'étendue du litige : 2.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201772
21 novembre 2013
période d'hospitalisation subie par Thierry X... entre la date de l'agression et la date de son décès, cette victime a été assistée, non seulement par ses parents et sa soeur, mais également par son beau-frère
soc
613722b8cd580146774009e0
3 juillet 1996
Sylvain Y..., demeurant 13 Nautique de Beau Rivage, 13250 Saint-Chamas, en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de l'association
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2104347_20230124
24 janvier 2023
décembre 2021, la société par actions simplifiée Hivory, représentée par Me Cloez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Martin-Le-Beau
Référés civils
687154ded395d6ba9f2a0c38
1 juillet 2025
BEAUX ; aux fins de leur rendre communes et opposables les opérations d'expertise diligentées par Monsieur [R] [O].
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2517323_20250717
17 juillet 2025
, en mettant à la charge de la société requérante une somme de 1500 euros à verser à l'Académie des beaux-arts.
6ème chambre
DTA_2206586_20250402
2 avril 2025
En l'espèce, si la société Le Beau Gosse justifie que M.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2514334_20251023
23 octobre 2025
A... saisit le tribunal d’un litige relatif à la décision du maire de Rives de l’Yon refusant d’accueillir ses beaux-enfants au centre de loisir de Nesmy et sollicite la réintégration de ses beaux-enfants
ECLI:FR:CCASS:2014:C301099
23 septembre 2014
temps qui durait depuis plusieurs jours, ont été constatées des traces de fuites ; que l'expert relève que les désordres de la toiture n'étaient pas décelables par beau temps ; qu'il note qu'à première
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