CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
64379e209477fe04f5cc6585
12 avril 2023
de PARIS - RG n° 2021007751 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
REFERES 2ème Section
6682ef29d7288dcb2a015a95
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00810 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6SD 4 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Cécile BOULE
REFERES 1ère Section
66901e02af84b0bef080cbca
8 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/639 N° RG 23/02410 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YORN 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Me Cécile
686f4c9ed3976f57d00d31e8
9 juillet 2025
protection de [Localité 5] - RG n° 24/03947 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Chambre civile 1-7
6896d636fd8bd33bb83ea49d
8 août 2025
N° RG 25/04990 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XMCN ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [I] [J] Me Cécile
6ème Chambre
65a0ed055bbe450008b2cec8
11 janvier 2024
11 Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère assistées pendant les débats de Cécile
68fb978311af6ba0065f3f8c
23 octobre 2025
Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère assistées pendant les débats de Cécile
Chambre Sociale
5ffc5945ae76df330dcec21f
8 janvier 2021
dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine K-DORSCH, Président de Chambre Monsieur Patrice BOURQUIN, Conseiller Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Cécile
18e Chambre
6036a2dfbcec7f44c481b02a
22 septembre 2015
Rôle N° 13/12813 [L] [Q] C/ SARL HORTUS URSSAF [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Jean françois DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Cécile
3e chambre
615e0d05c25a97f0381f4b6e
13 novembre 2014
Décembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 11/05672 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emma BLANC-PATTIN Me Marie-Cécile
Cour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d59a
27 janvier 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle PAUWELS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 09 Décembre 2010, tenue par Cécile
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc8
7 avril 2011
DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Mars 2011, tenue par Cécile ANDRE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seule les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés
6253cd2cbd3db21cbdd927c2
19 mars 2015
Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
9ème Chambre JEX
66902186766d1156dbbecd07
11 juillet 2024
L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/03875 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4Y7B MINUTE N° : 24/390 Copie exécutoire délivrée le 11/07/24 à Me GASMI AMARA Copie certifiée conforme délivrée le 11/07/24 à Me FOURRIER-MOALLIC
69fc21b0cdc6046d47e13e64
6 mai 2026
économiques de PARIS - RG n° J202500700 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Pôle 5 - Chambre 4
5fdc7e0bee3fa4a15c770425
21 novembre 2018
- signé par Madame Irène LUC, président et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
6253cc48bd3db21cbdd8fad1
13 septembre 2012
Djamila Y...sera condamnée à lui restituer ces objets dont la liste est fournie aux débats sous astreinte de 50 €/ jour de retard à compter de la date de l'arrêt à intervenir.
Chambre civile TGI
625bae9c44cde4277d1bd6e3
15 avril 2022
Aucune information n'a été fournie pour confirmer pourquoi le circuit ERDU a été activé.
5fdd10b65d88877aaf968fe7
17 octobre 2018
- signé par Madame Dominique MOUTHON VIDILLES, conseillère, faisant fonction de présidente et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
CHAMBRE SOCIALE A
616290cae498f0b428bb8326
17 septembre 2012
ZOTTA (Me Cécile ZOTTA), avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Mai 2012 Didier JOLY, Président et Mireille SEMERIVA, Conseiller, tous deux magistrats rapporteurs
Page 33 sur 211