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17 141 résultats pour « Carpier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

6791dff61c87724b5e69d91d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[K] [I] à l'égard de la société Carpio Isolation Façades, dit que la procédure d'appel se poursuivra entre M. [K] [I] et la MAAF, condamné M. 

Source officielle

Page 33 sur 858

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Annonces BODACC134 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AUTO LOCATION CARPIER

SIREN 879164580Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARPIER AUTOMOBILES VITRE

SIREN 808490676Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARPIER AUTOMOBILES

SIREN 488738634Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARPIERRE PARTICIPATIONS

SIREN 854077757Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

09/05/2026

Voir →

Radiations

CARPIER, Natacha, Eliane, Anna, TASSIS

SIREN 402082473Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

07/04/2026

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100667

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

d'une précédente union de la troisième épouse séparée de biens de [A] [O], [R] [X], prédécédée, la société les Mimosas prise en la personne de son représentant légal (la société) et la société Combe, Carrier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100400

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 7 JUIN 2023 1°/ la société CNAN Group SPA, société de droit algérien, dont le siège est [Adresse 1] (Algérie), 2°/ la société International Bulk Carrier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100481

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

moment du divorce, sur la circonstance inopérante, qu'il avait fait établir un devis d'assurance du 3 mars 2014, soit près de trois ans avant la date du divorce, « pour un bateau à moteur Bay liner Capri

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6319867351eeae4f1309d00c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

, la Sarl Bella Capri et la Sci Bella Capri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d89

Appel

30 janvier 2004

30 janvier 2004

Il demande à cette Cour de réformer le jugement entrepris, de déclarer irrecevable l'intervention de l'Ordre des avocat et celle de la CARPA et de prononcer la relaxe de M. X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd8705c

Appel

30 janvier 2004

30 janvier 2004

Il demande à cette Cour de réformer le jugement entrepris, de déclarer irrecevable l'intervention de l'Ordre des avocat et celle de la CARPA et de prononcer la relaxe de M. X....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100937

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Capri

Source officielle
CC

civ1

607943339ba5988459c417ce

Cassation

18 juin 1974

18 juin 1974

OPERATION DE PROMOTION IMMOBILIERE; QU'UN ENTREPRENEUR, LA SOCIETE FRANCOVER A ASSIGNE DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE LA SOCIETE CIVILE ET LES DEUX ASSOCIES EN PAIEMENT DE TRAVAUX ET QUE CARVI

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008189756

Admin. suprême

3 décembre 2003

3 décembre 2003

Royal n'avait pas davantage de lien juridique ou commercial avec les Etablissements Cartier, la cour a pu déduire, sans commettre d'erreur de droit, que la création de la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Richard Xc/Monsieur Alain Y

6253cc49bd3db21cbdd8fb00

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

L'article 1er des statuts de la Caisse autonome de règlements pécuniaires des avocats CARPA du sud-ouest, prévoit dans son paragraphe « G   » que l'adhésion à la CARPA comporte de plein droit mandat irrévocable

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66fce3f88d6ea26f688da8f9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le 17 janvier 2018, en exécution de cette mesure, la Carpa a émis une lettre-chèque d'un montant de 11.466,07 euros au profit de de l'huissier saisissant. Le 12 février 2018, le conseil de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007659619

Admin. suprême

12 mai 1978

12 mai 1978

VU 1 SOUS LE N 8771 LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LES SIEURS FONTAN FRANCOIS , PACINI JACQUES ET CARLI JEAN , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003500_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

du 1er juin 2017 resteront à la charge de la CAPI. 16.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10420

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Cafpi et de M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66162be399851e0008f1e6a6

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

CAFPI venant aux droits de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493055.20250121

Admin. suprême

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Cardis a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 septembre 2021 par lequel le maire

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35b22edfb0b58c05f08c

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

A l'occasion de la fusion des CARMI, la CARMI de l'Ouest a été absorbée par la CARMI du Nord.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10132

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

les sociétés Atlas Forme et Carpe Diem relativement à la zone de Noyelles-Godault, D'AVOIR débouté la société Carpe Diem de l'ensemble de ses demandes, D'AVOIR condamné la société Carpe Diem à payer à

Source officielle
CA

3e Chambre A

616290d2e498f0b428bb8366

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

-un nouveau contrat conclu entre CARI et EMERA non soumis à une quelconque condition suspensive.

Source officielle