Didier Z... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement et obtenir une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Givry, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat des époux Y..., de Me Vuitton, avocat

La ministre déléguée auprès du ministre de l ’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme

juillet 2020 au 3 janvier 2021, les fonctions de directrice de cabinet de Monsieur Alain Griset, alors ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites

Barbieri, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. et Mme A..., de la SCP Didier et Pinet, avocat des consorts S... et du GAEC S..., l'avis de Mme Salvat, premier avocat général, et après

Cependant deux enseignes plus petites trouvaient place au dessus.

l'audience du 21 Juillet 2015 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier

Ancel, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 février et 5 avril 2024, la société Albingia, représentée par Me Didi Moulai, conclut : 1°) à ce qu'il n'y ait plus lieu à statuer car elle a informé la

Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Cotty, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société Véolia eau compagnie générale des eaux.

prise en la personne de son représentant légal Maître Didier C... ...

Elle en a confié la maîtrise d'œuvre à la SARL Didier D par un acte d'engagement conclu le21 janvier 2014.

Didier ZF..., demeurant ..., 111 / de M. Gérard ZH..., demeurant ..., 112 / de M. Patrick ZI..., demeurant ..., 113 / de M. Didier ZJ..., demeurant Le Tiret, ..., 114 / de M.

Petit, Paul-Loubière, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M.

, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame Marie VAUTRAVERS, Première Vice-Présidente Adjointe Madame Aude BELLAN, Vice-Présidente Monsieur Didier

D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS MCS C2 [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 952 349 033 Activité : Coffee shop, salon de thé, Petite

TAINAM TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES :Didier FORTON, Juge LE