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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Florence REY MORABITO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN.
Source officielleChambre 4-2
627f4828551627057d32de02
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officielleChambre Sociale
670e05da10ea465c0ffcf74a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
barreau de JURA, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 25 Juin 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Madame Florence
Source officielle13e chambre
603547160dde37708e606c82
19 mai 2016
19 mai 2016
DUBOIS-STEVANT, Conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aude RACHOU, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller
Source officielle18° chambre 1ère section
6706c995f1d01e3c86f08473
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La destination est la suivante : " commerce de marchand de vins et restaurant ".
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603671f2c223cf12e86ff17c
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Greffier lors des débats : Florence CHANVRIT Adjointe Administrative Principale faisant fonction de greffière ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91187
20 février 2014
20 février 2014
assisté de Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 CPAM 75- PARIS 21 rue Georges Auric Département Législation et Contrôle 75948 PARIS CEDEX 19 représenté par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb36e5e2fbe7c90043993
11 janvier 2023
11 janvier 2023
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abbbabcdc6046d47cd156d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Patrice GENET Mme Florence BONNO Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Débats à l'audience publique du
Source officielleChambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea8c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
conseillère En présence de Mme SOUILLAT, greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DÔME [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence
Source officielleChambre 1-2
65aa207aa34ad1000858178d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Gilles PACAUD, Président Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officielle6e Chambre D
6032e7dcd91f8d5be02fe171
8 novembre 2017
8 novembre 2017
La Cour était composée de : Mme Véronique NOCLAIN, Présidente Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président de chambre Mme Florence TESSIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-ESYQ Société HERMITRUCKS UABc/SARL PALMAR
6253cdb7bd3db21cbdd943dd
12 février 2019
12 février 2019
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIER : Monsieur
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528dee3aaebb88318fda385
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Localité 3] Madame [X] [G] [R] veuve [L] [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06 Plaidant par Me Florent
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528def5aaebb88318fda393
12 octobre 2023
12 octobre 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Aurélien DESMET de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 05 Plaidant par Me Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163c644f3112a7c58687490
29 avril 2010
29 avril 2010
TROPITEX consistera à assister les acheteurs de KIABI dans la négociation des contrats d'achat et que 'lorsque l'acheteur lui en fera la demande, le représentant placera des commandes ou achètera des marchandises
Source officielleChambre commerciale 3-1
6968beabcdc6046d4760605c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société Alpa transactions exerce une activité de marchand de biens, import, export et négoce d'engins et véhicules motorisés.
Source officielle3e chambre
651fa5c8c601f083189919ee
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Madame Florence SCHARRE, Conseiller,
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4620da87ff5e01130d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfe208351cec65866d3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne BELCOUR, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePage 33 sur 52