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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2503154_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2503704_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305940_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, F.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405559_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade, pour statuer sur la requête en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202024_20231231
31 décembre 2023
31 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M. Argentin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104199_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le rapport de Mme FOURCADE a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497723.20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 19 mai 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497467.20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304544_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleChambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f3823
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[F] est sans cause réelle et sérieuse En conséquence : Condamner la société Foucaud Regis Isolation à verser à M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007851421
10 mars 1995
10 mars 1995
article" ; qu'aux termes de l'arrêté du 9 avril 1984 susvisé, l'indice des besoins afférents en centre de traitement par hémodialyse de l'insuffisance rénale chronique des adultes s'établit dans la fourchette
Source officielleChambre civile TGI
63104be44709e24f13d555b0
26 août 2022
26 août 2022
25/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) APPELANT Monsieur [L], [O] [T] Représentant : Me Olivier SPERA de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE
Source officiellechambre 1-7
69d1e748cdc6046d472adff9
9 avril 2025
9 avril 2025
Martine LEBOUCQ-BERNARD de la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES, Avocat (R285) ET : SA GENERALI, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 552062663 Partie défenderesse : assistée de Me Louise FOURCADE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502411_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e51
25 février 2021
25 février 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300003
13 janvier 2015
13 janvier 2015
et non des tuyaux en PER ; qu'en ce qui concerne l'origine des dégâts, l'expert judiciaire relève que « le scénario le plus probable est que l'eau s'est introduite dans le fourreau à l'extrémité située
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00263
27 mars 2019
27 mars 2019
parties ayant à cette date envisagé les conditions de financement du projet, fixé les conditions relatives au nombre d'actions minimum sur lequel l'opération devait porter, discuté d'une première fourchette
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b1dc2cdc6046d4714c867
13 mai 2026
13 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Philippe DEREZ.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
698447f4cdc6046d47fc7c40
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Ces deux parties, le praticien conseil et la [8] ayant bien noté l'état antérieur dépressif pour proposer cette fourchette de 25%.
Source officielleTrib. de Commerce
69c13e57cdc6046d47a656f5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Assisté lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier. Décision réputée contradictoire et en premier ressort.
Source officiellePage 33 sur 421