Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 juillet 2023, 12 avril 2024 et 19 novembre 2024, l’association Vent de Gâtine, représentée par Me Monamy, demande à la

Z... pour le cabinet Galtier, de sorte que, même si le procès-verbal n'avait pas été signé par M.

Monsieur [B] [F] [D] né le 27 Janvier 1972 à [Localité 21] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Me Jean Philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, avocat au barreau de NIMES Monsieur

social est [Adresse 7] (ETATS-UNIS) Parties demanderesses : assistées de Me WITVOET Béatrice Avocat et comparant par Maître Justin BEREST du cabinet JB AVOCAT Avocat (D0538) ET : SAS CARGO DELIVERY GATE

LA SALADELLE Exp : la SCP REY GALTIER DEMANDERESSES Mme [U] [R], [I] [E] divorcée [B], agissant personnellement et es-qualité d’associée de la SCI LA SALADELLE née le [Date naissance 3] 1646 à

LES EXPERTISES GALTIER dont le siège est [Adresse 5] [Localité 6] ayant pour avocat Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de Lille S.E.L.A.R.L.

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d'audience : - le rapport de Mme Richard, juge des référés, - les observations de Me Ben Gadi, qui s'est

#Uitlegging van de GATT.#Gevoegde zaken 290/81 en 291/81.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nelly GALLIER SCP ROBILIARD ARRÊT du 27 AVRIL 2022 n° : 155/22 RG 21/02426 n° Portalis DBVN-V-B7F-GN3X

Palmer, greffier d'audience : - le rapport de Mme Galtier ; - les observations de Mme C ; - et les observations de Mme B, pour le recteur de l'académie de Grenoble.

La présidente du tribunal a désigné Mme Descours-Gatin, juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

L’Hôte, président, Mme Galtier, première conseillère, M. Lefebvre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2025. Le Président-rapporteur, V.

Après avoir entendu le rapport de Mme Galtier au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° D 19-25.448 contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2019 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à la société Expertises Galtier

Le rapport de Mme Galtier, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties.  

Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Bentolila, président-assesseur, Mme El Gani-Laclautre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024. La rapporteure, N.

Après avoir entendu le rapport de Mme Galtier au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Galtier, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.