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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02815_20230718
18 juillet 2023
Enfin, si le requérant soutient qu'il souffre d'une gonalgie bilatérale, son état de santé nécessitant " la présence d'un membre de sa famille pour l'aider dans les démarches de la vie quotidienne afin
1ère chambre
DTA_2300044_20251024
24 octobre 2025
Dans son avis du 7 avril 2022, après avoir confirmé l’existence d’un genu valgum antérieur à l’incorporation du requérant et rappelé que les gonalgies à l’effort constituent des critères subjectifs et
Chambre civile 1
69cef88bcdc6046d47ead577
2 avril 2026
névralgie intercostale droite majorant une dyspnée chronique sur insuffisance cardiaque chronique sur cardiopathie ischémique ; une décompensation lombalgique sur un état antérieur dégénératif ; des gonalgies
Pôle 6 - Chambre 13
6688de80676b73dd81b973b8
5 juillet 2024
rotule) 36 35,5 Pour fixer à 12 % ce taux, le médecin-conseil avait également pris connaissance : - du compte-rendu de l'arthroscopie genou gauche réalisée le 20 janvier 2015 pour des gonalgies
Pôle 4 - Chambre 10
68f1d5b40b565ec7590f7b63
16 octobre 2025
l'absence de manquement dans la prise en charge de Mme [E] au regard notamment des éléments suivants : - Une patiente souffrant d'obésité compliquée d'hypertension artérielle, d'apnée du sommeil et de gonalgies
Chambre sociale
64534c7b37f394d0f8f66531
3 mai 2023
que l'avis d'arrêt de travail initial du 15 décembre 2018 (jusqu'au 31 décembre 2018) produit mentionne, dans la case relative aux 'éléments d'ordre médical', non un état anxio-dépressif, mais des 'gonalgies
4e chambre civile
696b4f5acdc6046d47a00ebd
16 janvier 2026
16 septembre, 18 octobre et 22 novembre 2024 dont il ressort : - de l'attestation médicale établie le 14 février 2022 par le médecin traitant de Mme [X] que celle-ci a présenté depuis 1991 des gonalgies
CTX PROTECTION SOCIALE
663a6cc472c3aeb182129ea1
16 avril 2024
Après avoir détaillé les documents communiqués, elle a transcrit les doléances recueillies : gonalgies lors de position maintenue longtemps assise ou debout.
5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c27201
3 juillet 2025
droite et gauche, opéré à droite, talalgie gauche sur épine calcanéennes, néphrosite plantaire, tendinopathie sus épineux épaule gauche, hallux valgus du pied droit opéré, tendinopathie quadricipitale, gonalgie
2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2196a34ad10008581815
18 janvier 2024
Le médecin expert nommé par les parties au stade précontentieux, le docteur [A], expliquait en ces termes que : « la gonalgie est en rapport chez M.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2531770_20260313
13 mars 2026
B (VHB) « peu active », ne nécessitant pas de traitement mais seulement une surveillance simple qui est effectuée à l’hôpital Lariboisière (service des maladies infectieuses) et, d’autre part, de gonalgies
4ème Chambre
DTA_2307949_20231127
27 novembre 2023
A E représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 octobre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter
3e chambre sociale
6a0ff1bfcdc6046d47894c73
21 mai 2026
renseigné par le médecin du travail révèle que : - à compter de 2015, l'assuré qui exerce un métier physique depuis au moins l'année 2003, souffre de plusieurs troubles musculo-squelettiques : lombalgie, gonalgie
Pôle 5 - Chambre 6
6033b339791ae766df965976
21 avril 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Muriel GONAND
6034ce3da1166ab88d0f78ff
22 septembre 2016
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
6036b6149510cd56c7c2a388
10 septembre 2015
procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre, et Madame Muriel GONAND
61628ccb293034a8c342f6cb
6 décembre 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère , ainsi que devant Madame Muriel GONAND
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00753_20240618
18 juin 2024
produisait le rapport de l'expert missionné par le juge judiciaire, qui concluait à un taux de déficit fonctionnel permanent (DFP) de 8 %, au vu de son " syndrome algo-fonctionnel du rachis cervical, gonalgies
2e Section - 2e Chambre
DTA_2110377_20230515
15 mai 2023
du 31 mai 2012 ni seulement celle de l'aggravation de leurs conséquences, mais la reconnaissance de l'imputabilité au service des troubles rhumatologiques (radiculalgie crurale, lombosciatique et gonalgie
Section 8 - Chambre 1
DTA_2325599_20240123
23 janvier 2024
A souffre de lombalgies et gonalgies droites chroniques, d'une chondropathie grade II du condyle fémoral externe, d'une instabilité chronique du genou droit et qu'il a été opéré, le 4 janvier 2023, et
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