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5 011 résultats pour « Hebman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:7

CJUE

11 janvier 2005

11 janvier 2005

#Ottmar Hermann vs Stadt Frankfurt am Main.#Talba għal deċiżjoni preliminari: Hessischer Verwaltungsgerichtshof - il-Ġermanja.

Source officielle
CJUE

Page 33 sur 251

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

HEBMANN, Alexandre

SIREN 510052483Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/01/2024

Voir →

Radiations

HEBMANN, Pascal

SIREN 444614085Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

17/09/2023

Voir →

Radiations

HEBMANN, Alexandre

SIREN 510052483GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST-DENIS

28/11/2018

Voir →

Créations

RACING REUNION DEVELOPPEMENT, HEBMANN, Alexandre

SIREN 510052483GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS

26/04/2016

Voir →

Modifications diverses

HEBMANN, Pascal

SIREN 444614085GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

07/02/2010

Voir →

CJUE

ECLI:EU:C:1998:72

CJUE

19 février 1998

19 février 1998

. # Processo-crime contra Hermann Josef Goerres. # Pedido de decisão prejudicial: Amtsgericht Aachen - Alemanha. # Aproximação das legislações - Rotulagem e apresentação dos géneros alimentícios - Directiva

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d6cc9dcdc6046d479218bd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[J] [L] Mme [R] [D] [E] épouse [L] Grosses : 2 Me Khalil EL MOUKHTARI Me Herman Blaise NGAMENI Copie : 1 Dossier Me Khalil EL MOUKHTARI Me Herman blaise NGAMENI PARTIES : REQUÊTE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506637_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2306712_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Charles, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2304941_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Veillat, substituant Me Charles, conseil de M. B.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2303477_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Mathieu Gualandi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2303843_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le rapport de Mme Hermann Jager a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2214352_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:465780.20240708

Admin. suprême

8 juillet 2024

8 juillet 2024

immobilière (SCI) Florence ont demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler l'arrêté du 19 décembre 2017 par lequel le préfet de la Corse-du-Sud a autorisé la société Probat à déplacer des tortues d'Hermann

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2215581_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2215585_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2215347_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2200270_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2115887_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2201084_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324675_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325028_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325684_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325989_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Hamdi, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle