RUE HENRI VIGNEAU, [Z] [S], S.A.

la volonté des parties que demeurent communes la parcelle D35, qui constitue un chemin d'accès commun aux différents bâtiments, et la parcelle D42, occupée par transformateur EDF, lesquelles sont toujours

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER HENRI [Localité 9] DE [Localité 11] et Mme [E] Née [G] [F].

C / Henri Y...

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur GARY D..., demeurant rue de la Mairie, Montcuq (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1986 par la cour d'appel de Toulouse

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri Y..., demeurant ...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Intelligence Média, société à responsabilité limitée, dont le siège est 2,cheminement Henri

Henri F, demeurant 3, avenue Pierre-de-Coubertin à Ramonville-Saint-Agne (31520), Mme Marie-Christine E, demeurant 44, résidence des Coteaux à Ramonville-Saint-Agne (31520), Mme Catherine-Marie I, demeurant

Par un second jugement n° 1902355 du 8 avril 2022, le tribunal administratif de Toulouse a annulé les décisions contestées.

Article 2 : L'affaire est renvoyée, dans la mesure de la cassation prononcée à l'article 1er, à la cour administrative d'appel de Toulouse.

rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : -MARGUERY Henri

Henri X... fait grief à l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 4 septembre 2009), de rejeter l'ensemble des demandes des consorts X... tendant à voir engager la responsabilité contractuelle de la

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/01639 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMRS2 Ordonnance n° 2024/M004 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Elisabeth TOULOUSE

Henri, K contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 1991, qui, pour émission de chèque sans provision, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement, et qui

Marie, Jeanne A..., épouse séparée de biens de Monsieur Claude X..., demeurant à Pechaudier, Les Vidals, Cuq Toulza (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1989 par la cour d'appel de Toulouse

Fourtanier31068 TOULOUSE CEDEXreprésenté par la SCP Henri TANDONNET, avouésassisté de Me Michel Z..., avocatMaître Didier Y..., mandataire judiciaire, ès qualités de mandataire liquidateur de la SA DISCO

Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.

Henry pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de la date et de l'heure de l'audience.