’agression verbale qu’il aurait commise ; - elle est entachée d’une erreur de fait dès lors qu’aucun comportement violent, physique ou verbal ne peut lui être attribué dans le cadre de l’échange « houleux

Houssais, rapporteur public ; - les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

[C], directeur général de cette dernière, a reconnu avoir établi ou fait établir les notes de service litigieuses, avoir établi la deuxième note de service après un entretien houleux avec M.

11 du Code de Commerce) Rappel des faits et de la procédure : Suivant jugement en date 09/02/2023 le Tribunal de céans a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société HAPPY HOUSE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2024, Mme A C, représentée par Me Houessou, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 8 avril 2024 par lesquelles

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 août 2020, sous le n° 20NC02535, Mme B, née D, représentée par Me Houessou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Localité 2], dont la liste des conseillers a été publiée, s'oppose régulièrement à la politique du maire, qui sembla soutenue par le prévenu, notamment, lors de conseils municipaux particulièrement houleux

pour se défendre, le salarié fait observer qu'il a donné son avis sans agressivité et dans le respect des droits de chacun mais les propres témoignages recueillis par ses soins évoquent le caractère 'houleux

Pierre-Marie Houssais, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.

[Y] [X] par téléphone le 17 février 2010, a entendu une conversation très houleuse avec son responsable ; si le témoin a entendu certains propos , celui-ci n'a pas vu la personne qui s'entretenait avec

Pierre-Marie Houssais, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.

. # Ersuchen um Vorabentscheidung: House of Lords - Vereinigtes Königreich. # Gleiches Entgelt für Männer und Frauen. # Rechtssache 12/81.

#Návrh na začatie prejudiciálneho konania House of Lords - Spojené kráľovstvo.#Vec C-264/96.

X... s'est enfermé dans la persistance d'une attitude visant essentiellement à créer un rapport de force avec son ex-concubine avec laquelle les relations étaient houleuses ; Considérant qu'aucune faute

HOUSSAY Greffier : Maître Océane MALAU, Greffier associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître [Y], ès qualités, La SARL L'Hermine [U], représentée par Monsieur [E] [L], cogérant ; Le

HOUSSAY Greffier : Maître Océane MALAU, Greffier associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître, [K], ès qualités, Madame, [X], [H] (EI), comparant en personne ; Sur ce, le Tribunal,

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme C est ingénieur de l'industrie et des mines.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 30 mai 2023, M.