CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERE Salle N°8
6a0c5532cdc6046d472f7c98
18 mai 2026
numéro 333 244 242, dont le siège social est sis [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat constitué Maître Jérôme
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62c52953a2c4236379079696
5 juillet 2022
représentant légal, domicilié en cette qualité au siége sis, [Adresse 1] représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Jérôme
Sociale B salle 2
6901af40748a422ad953cae5
24 octobre 2025
VM 59140 [Adresse 5] Patinoire [3] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, assistée par Me Jérôme DEREUX, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Anne
Chambre 3 A
65b20bd1c4cf860008dff41d
22 janvier 2024
Jérôme BIERMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Monsieur [V] [E] et Madame [G] [J] épouse [E], demeurant
5ème Chambre
DTA_2300923_20230509
9 mai 2023
Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023 La rapporteure, M.
CHAMBRE SOCIALE A
6163db4321096bcc7de7d2fb
29 mars 2010
DU JEUDI -DIMANCHE MAURICE GOUNON venant aux droits de l'Association LES AMIS DU JEUDI - DIMANCHE prise en la personne de son Président en exercice [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Jérome
DTA_2105461_20230509
Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, M.
DTA_2026134_20230509
Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Camille Doumergue, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.
DTA_2103311_20221102
2 novembre 2022
Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 novembre 2022.
2ème chambre 2ème section
662a9fc0c8a1343b8cd62425
25 avril 2024
KNEPPERT, DUPUY, [S], FOIRY, PINEL-MANGIN [Adresse 3] [Localité 8] Maître [B] [S] [Adresse 3] [Localité 8] Toutes les deux représentées par ensemble Maître Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocats
Chambre sociale 4-6
6a0fe3cfcdc6046d4786a729
21 mai 2026
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/00964 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Lionel PARAIRE Me Jérôme
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01040
22 juin 2017
Jérôme Q..., domicilié [...], 21°/ à M. Jean-Christophe R..., domicilié [...] Saint-Julien-le-Montagnier, 22°/ à M. Nicolas AAAA... de Saint Perier, domicilié [...], 23°/ à M.
Chambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a430a3
27 janvier 2025
le 24 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 19/00356 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hervé
1ère Chambre civile
66fce3c48d6ea26f688da5cf
1 octobre 2024
PARTIES EN CAUSE : Monsieur [H], [I], [R] [P] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 30] [Localité 17] Représenté par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme
1ère Chambre
6684eb16a0de54ff609f80d4
2 juillet 2024
référé du 05 décembre 2023 rendue par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE APPELANTE : Madame [C] [P] née le 01 Juillet 1957 à [Localité 14] (17) [Adresse 5] ayant pour avocat constitué Me Jérôme
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01291
12 juillet 2017
Jérôme N..., domicilié [...] , 18°/ Mme Céline O..., domiciliée [...] , 19°/ M.
CHAMBRE SOCIALE B
61627eaa38d18b7ebf63d330
16 mai 2013
Guillaume GOSSWEILER), avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMÉE : ASSOCIATION INSTIITUTION JOSEPHINE GUILLON [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL EQUIPAGE (Me Jérome
Pôle 4 - Chambre 8
615e0bf7c25a97f0381f4a57
27 novembre 2014
APPELANT Monsieur [K] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] (BELGIQUE) Représenté par Me Adrien SAPORITO de la SELARL TSV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0044 Assisté de Me Thierry HERVE-BAZIN
613722d5cd58014677402095
30 avril 1997
Jérôme CJ..., 57°/ de M. Jean-Pierre CY..., 58°/ de M. Didier CM..., 59°/ de M. Jacques CZ..., 60°/ de M. Dominique CC..., 61°/ de M.
DTA_2202225_20230627
27 juin 2023
Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère.
Page 33 sur 39
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.