Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91317
25 mars 2014
25 mars 2014
CUIEC, avocat au barreau de BREST Madame Nathalie Y...épouse X... ... 29480 LE RELECQ KERHUON non comparante, représentée par Me Emmanuel CUIEC, avocat au barreau de BREST ET : Monsieur Jean-Luc
Source officielleTrib. de Commerce
69f74620cdc6046d47713bf0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, Juges Consulaires, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Monsieur
Source officielleTrib. de Commerce
69f7498acdc6046d4771847d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique
Source officielleRéféré président
68f1480488dcb0e97e90bc3a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LEFEUVRE, avocat au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Jean-Marc PONELLE, avocat au barreau de PARIS Madame [B] [Z] épouse [F], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Marie-Emmanuelle LEFEUVRE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Félix Jean Marie C... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c32
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Emmanuel X...les documents suivants : - le registre des entrées et sorties du personnel de la société REAL AUTOMOBILES et le registre des entrées et sorties du personnel des sociétés du Groupe Jean-Claude
Source officielleTrib. de Commerce
69f75556cdc6046d477286b7
29 janvier 2026
29 janvier 2026
MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-Greffier, à qui le jugement a été remis.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf097935f50008be4251
11 avril 2024
11 avril 2024
Vérague, avocat au barreau d'Arras DÉBATS à l'audience publique du 21 Mars 2024, tenue par Véronique Dellelis et Emmanuelle Boutié magistrates chargées d'instruire le dossier qui ont entendu les
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66903661766d1156dbbfe7e6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
UHT, immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 523 767 176 , dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Jean-François GUILLEMIN, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me
Source officielle9e Chambre C
616355cdbf1fa7f870d29fb7
12 avril 2011
12 avril 2011
DESISTEMENT DU 12 AVRIL 2011 N°2011/ 289 Rôle N° 10/00430 EURL CASTEL ROME C/ [D] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Emmanuelle
Source officielleciv3
613721cdcd580146773f7814
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Jean Y..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel de Paris (1re chambre section des urgences A), au profit : 1°/ de M.
Source officielleChambre des référés
662692a21329eb3db7c03e01
18 avril 2024
18 avril 2024
JEAN PHILIPPE RAVAUX [Adresse 6] [Localité 12] Rep/assistant : Me Tania LAZZAROTTO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Emmanuelle
Source officielleChambre 1-8
6791e0061c87724b5e69da05
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2025 N° 2025 / 003 N° RG 23/04824 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBZS [N] [Z] C/ [D] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officielleJ.L.D.
6a0f5012cdc6046d477b881c
21 mai 2026
21 mai 2026
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 1] N RG 26/01777 N Portalis DB2H W B7K 4GKG Ordonnance du : 21 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302542_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
A B, portant sur les désordres affectant les travaux de construction de 11 classes de l'école maternelle Emmanuelle, située rue Emmanuelle Nicaise à Eyguières (13430).
Source officielleTrib. de Commerce
69df70cacdc6046d4750848c
13 avril 2026
13 avril 2026
PAYRAU - * [Adresse 3] ЕТ - la société AREA SA [Adresse 6] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [Y] [G] - [Adresse 7] Maître Jean-Fabrice BRUN - Avocat - [Adresse 8] Rôle n° 2025J989
Source officielleJ.L.D.
6a0f5039cdc6046d477b8b27
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 1] N RG 26/01785 N Portalis DB2H W B7K 4GMX Ordonnance du : 21 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officiellecr
6079a8ce9ba5988459c4f045
23 mai 2001
23 mai 2001
Jean-François, Z... Jean-Claude, Y... Patrick, Y... André, Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61637ed26fb0a05a234bb1d2
12 janvier 2011
12 janvier 2011
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Grande Instance de TOULON entre Emmanuel X... et Bernard Yc/Michel Z
6253cb11bd3db21cbdd8cc6a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
APPELANTS Maître Emmanuel X... né le 24 Juillet 1965 à PARIS 8, avocat, demeurant...
Source officiellePage 33 sur 321