l'affaire a été débattue le 03 Octobre 2023, en audience publique, initialement prévu au 1er décembre 2023, prorogé au 12 janvier 2024, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL

Le 4 février 2022, un élève de la classe 405 a indiqué au chef d'établissement avoir été frappé le même jour par Mme D, lors du cours de latin de 10 heures.

Latif, demeurant ..., 10°/ de M. H... Mais, demeurant ..., 11°/ de M. Ahmed I..., demeurant ..., 12°/ de M. Mohamed J..., demeurant ..., 13°/ de M.

    Le 6 mai 1991, les requérants déposèrent un recours au greffe du tribunal administratif régional du Latium afin d’obtenir la reconnaissance de leur droit à l’inscription au fonds complémentaire

sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   Communicated on 13 December 2017   FIFTH SECTION Application no. 53957/12 Latif

Le requérant attaqua la décision du CSM du 2 avril 2003 devant le TAR du Latium. Une audience devant ce dernier eut lieu le 9 février 2007.

Mevlüt, Mahmut Yılmaz, Önder Öz [et les héritiers de] Müzeyyen Öz [à savoir M mes Fatma (Atila), Hatice (Çelen), Latife (Erdoğuk) Öz,] MM.

DECEMBRE 2012 FG N° 2012/736 Rôle N° 12/00960 SCI CATCAR SA GNUVA C/ TRESORERIE PRINCIPALE DE CAGNES SUR MER SCI TECA Grosse délivrée le : à : SCP LATIL

né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me NGO MIGUERES et ASSOCIES, avocat au barreau

313 Rôle N° 13/14394 [N] [W] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] SARL CABINET PASCAL Grosse délivrée le : à : Me DRAGON SCP COHEN SCP LATIL

l'Isère ont institué des servitudes d'utilité publique de sur-inondation par la création de zones de rétention des eaux sur les communes de Chatillon-Saint-Jean, Parnans, Saint-Paul-les-Romans et Saint-Lattier

Suite à la loi 19/1994 instituant des chambres régionales de la Cour des comptes, le 27   avril 1994 le dossier fut transmis à la chambre régionale du Latium de la Cour des comptes.

       Le 28 août 1990, la requérante introduisit devant le tribunal administratif régional du Latium un recours visant à obtenir l'annulation de la décision prise le 4 juin 1990

       Le 26 août 1981, la police de la route de Latine sur l'ordre du procureur de la République de Latine, dans le cadre d'une enquête sur le recel de voitures dans les communes

MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Camille LATIMIER Me Laura PETITET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de [Localité 1] en date

GROUPE [7] S.A.R.L. [5] S.C.I. [10] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP LATIL Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du

Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2013 N°2013/ 200 Rôle N° 11/18520 SARL CHABOT C/ SARL CAFE DE LA PAIX Grosse délivrée le : à : LATIL

DU 04 JUIN 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 12/15116 [Q] [K] C/ DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES FISCAUX DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à :LATIL