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63 433 résultats pour « Métayer-Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259ecd5801467741f43e

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

. ; qu'il s'agit de lots d'objets tels que un publiphone électronique, 157 ampoules électriques, des bijoux encore sur leur carton présentoir "plaqué or garantie..... ", 16 briquets en métal argenté ou

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Les Jardins de Rosiers de Touraine, METAYER, Mathieu

SIREN 838677078Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

19/05/2023

Voir →

Modifications diverses

LE POMPON FRANCAIS, METAYER, Mathieu

SIREN 838677078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

12/07/2018

Voir →

Créations

LE POMPON FRANCAIS, METAYER, Mathieu

SIREN 838677078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

15/04/2018

Voir →

Ventes et cessions

DEPORTES, METAYER, Mathieu André Michel, Xavier Lucien Gaston

SIREN 518391693GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

13/12/2009

Voir →

CC

comm

613724d4cd58014677418af7

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

2 / que dans ses conclusions d'appel, pour caractériser la faute, la société Financière Massart avait soutenu que le contrat cadre à durée indéterminée prévoyant l'obligation d'approvisionnement en métaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00473

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[V] a été engagé en qualité d'ouvrier à compter du 9 juin 2008, par la société Métal composite (la société). 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300761

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

de la couleur lorsque celle-ci est radicalement différente ou d'aménagements structurants tels que la pose de vérandas, de films protecteurs sur les vitres, de barreaux aux fenêtres ou de volets métalliques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00921

Cassation

4 juin 2019

4 juin 2019

M... mais également des violences verbales (insultes et propos injurieux) et sans contact physique (irruption dans la salle des professeur en l'insultant, heurt violent dans les casiers métalliques de

Source officielle
CC

civ1

çon et concurrence déloyalec/M. O

ECLI:FR:CCASS:2021:C100005

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Les contrastes entre la forme arrondie de l'abat-jour et celle, carrée, de la structure composée de deux platines carrées au-dessus et en dessous, entre les matières utilisées -métal pour la structure,

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Lucien Y

61372640cd580146774241a4

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

perte d'exploitation du 1er janvier 1998 au 7 septembre 1999, date de remise des clés des locaux, dans la mesure où en empêchant, sans autorisation, l'accès au monte- charge par une double porte métallique

Source officielle
CC

cr

61372529cd5801467741b79d

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

le principe est l'impossibilité de restituer des objets lorsqu'une telle opération présente un danger pour la sécurité des personnes et des biens ; que tel ne saurait être le cas pour les bijoux et métaux

Source officielle
CC

cr

613725f9cd58014677421f94

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

déterminations ; seul un examen dans les ateliers d'un manufacturier avec travaux sur la bande de roulement (tirage de bande) aurait permis de voir l'étendue et la profondeur de l'oxydation des nappes métalliques

Source officielle
CC

cr

éesc/Stéphane A

61372571cd5801467741dc29

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

seules raisons que la cicatrisation avait eu lieu à l'époque "per primam" et qu'aucun fait clinique, ni radiologique - ce qui s'explique eu égard à la nature de la compresse retirée, dépourvue de fil métallique

Source officielle
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civ3

60794d559ba5988459c487bd

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

car les plans de pose des éléments, réalisés par le fournisseur du plancher, mentionnent des longueurs de poutrelles trop courtes, les appuis des poutrelles du plancher hourdis sur les poutrelles métalliques

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soc

613722abcd580146773ffe38

Cassation

1 février 1996

1 février 1996

Y..., cadre de la société Blanchisserie nouvelle du Vallespir présent sur les lieux, était invraisemblable car "il est impossible de déclencher un contact entre la baguette à souder et la partie métallique

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civ3

6137221ecd580146773fa5f2

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Y... et Mme X..., locataires d'un chalet d'habitation en bois, d'un bâtiment à charpente métallique et d'une piste d'entraînement pour chevaux, selon un bail qui leur avait été consenti le 15 juillet 1987

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CC

soc

6137221fcd580146773fa6a3

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

X... a été engagé, le 4 novembre 1971, en qualité d'ouvrier en charpente métallique par la société Dantin, qui a été mise en règlement judiciaire le 16 janvier 1985 ; que le salarié a été licencié par

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd580146774042dd

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

lacunaire, l'hypothèse émise par les gendarmes qu'il n'est pas impossible que le feu ait pris naissance dans la cave, formant l'angle droit à l'arrière de l'immeuble où il ne subsiste que l'armature métallique

Source officielle
CC

comm

61372428cd58014677413075

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

matériel nanti ; qu'en l'espèce, la BFCC faisait valoir que la société Cadrex industries avait acquis auprès de la société Tubalex, une ligne Frappaz composée de nombreux éléments -cuve, charpente métallique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300023

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

la réception judiciaire de l'ouvrage, assortie de certaines réserves limitées à la réalisation de travaux de réglage et de calage, à la réalisation d'un contrôle et d'une reprise des connecteurs métalliques

Source officielle
CC

soc

6137222acd580146773fac78

Cassation

3 février 1994

3 février 1994

X..., embauché le 3 février 1981 par la société Constructions Métalliques en qualité de serrurier, et devenu par la suite préparateur-fabricant, a été licencié le 12 avril 1989 pour faute grave, après

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CC

civ2

61372449cd5801467741440f

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

X..., salarié de la société Giat industries centre de Tarbes (la société), exécutait des travaux sur une machine ponceuse, lorsque la pièce métallique qu'il tenait dans sa main droite sur la table support

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00426

Cassation

4 avril 2023

4 avril 2023

[M] [I] a subi un accident du travail ayant entraîné une incapacité totale de travail de quatorze jours alors qu'il était en train de nettoyer un tube en métal avec un autre salarié de la société [1] (

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