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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775c
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique A..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f33
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8860a
20 juin 2006
20 juin 2006
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89187
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 17 Octobre 2006, où l'affaire a été mise en
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8972e
10 mai 2007
10 mai 2007
HELVETIA ASSURANCES Grosse délivrée le : à :TOUBOUL BOTTAI BLANC SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 2 mars
Source officielleCour d'Appel
érêtsc/M. Y
6253ca99bd3db21cbdd8b80b
11 mars 2008
11 mars 2008
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0fe
21 avril 2009
21 avril 2009
, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs : Nassima Y... née le 05 / 07 / 97 et Assia Y... née le 22 / 02 / 99, née le 12 Mai 1976 à MEKNES (MAROC
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10623
31 mai 2017
31 mai 2017
(votre courrier daté du 10 Mars 2008) ... ; .
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2106104_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 30 juillet, 30 septembre, 22 novembre 2021 et 25 février et 28 mars 2022, l'établissement public Ardèche Habitat, représenté
Source officielle1re Chambre B
6162fdee3ebbdffcbea6aa2e
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Trois réunions du comité d'entreprise ont été tenues : - une première réunion, le 10 mars 2011, prolongée au 14 mars 2011, avec nomination de l'expert Progexa, - une deuxième réunion, le 4 avril 2011
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b963
11 mars 2008
11 mars 2008
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 11 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Louis X...
Source officielle1ère Chambre
634f95feb5afe5adfff28d59
18 octobre 2022
18 octobre 2022
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd47
8 avril 2008
8 avril 2008
Par acte du 13 mars 1999, la SCEA Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e01
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Le représentant du Maître de l'ouvrage ou du Maître d'Oeuvre choisira les végétaux du présent marché en pépinière, avant déplantation, marquera les sujets et les lots.
Source officielleJCP
6a21d1d0cdc6046d472d53fa
21 mai 2026
21 mai 2026
L’affaire a été retenue à l’audience du 5 mars 2026, les parties se sont référées à leurs écritures.
Source officielle1ère Chambre
69eafa27cdc6046d4756c8e8
23 avril 2026
23 avril 2026
[X] [R] ; Vu l'avis de caducité notifié par le greffe le 20 janvier 2026 ; Vu les conclusions sur incident déposées le 18 mars 2026 par Mme [J] [C] et M.
Source officielle1ère Chambre
69eafa32cdc6046d4756cbbb
23 avril 2026
23 avril 2026
VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cfd
4 septembre 2017
4 septembre 2017
Vous avez persisté de la sorte en mars et en avril.
Source officielleChambre sociale
6347ac7829ffd2adfff4f499
12 octobre 2022
12 octobre 2022
audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 août 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette
Source officielleChambre famille CAB 1
677ed6d6b01eea4cf01a58ea
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Un enfant est issu de cette union : [S] [D] née le 03 Mars 2020 à OYONNAX (01) Par demande introductive d'instance en date du 27 Janvier 2022 remise au greffe le 07 Février 2022, Madame [H] [M] épouse
Source officiellePage 33 sur 40