agricoltori di Firenze, Unione pratese degli agricoltori, Consorzio produttori dell'olio tipico di oliva della provincia di Firenze, Francesco Miari Fulcis, Bonaccorso Gondi, Simone Giannozzi e Antonio Morino

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me MORIN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me MORIN ■ Charges de copropriété N° RG 24/03939 - N° Portalis

*** Date de clôture de l'instruction : 29 Avril 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 16 Mai 2011 Date de mise à disposition : 21 Juin 2011 Audience tenue par Claude MORIN

Elle soutient que : - dans le cadre de la réalisation d'un équipement sportif comprenant deux courts de tennis et un boulodrome couverts, elle a confié la maîtrise d'œuvre à la société Morin Rouchère

C E, représenté par Me Morin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 4 janvier 2024 par laquelle le préfet du Val-d'Oise lui a refusé le regroupement familial au bénéfice de sa fille

4], anciennement dénommée SCP Jean-Jacques Nouguier, Frédéric Morin et [D] [W], notaires associés, 4°/ à M.

de la SCP DELHOMMAIS, MORIN, avocat au barreau de TOURS Madame [L] [M] épouse [V] née le 12 Novembre 1966 à [Localité 7] [Adresse 3] [Adresse 3] ayant pour avocat Me Marc MORIN de la SCP DELHOMMAIS

Stéphan CAYRE, Président, [Adresse 5] comparant par SELARL CABINET CHEBBANI - Me CHEBBANI KARIM [Adresse 6] FORMATION Président : Mme Brigitte MORIT assisté de Me Dominique DA Greffier.

DE RÉFÉRÉ DU 07 JANVIER 2025 DEMANDEUR AU RÉFÉRÉ : Monsieur [K] [V] Né le 04 décembre 1965 à [Localité 4] (83) [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Frédéric MORIN

SHL Sud est, des sociétés OTBI, BET SLH Sud-Est, Apave, Ganovelli, Asten, , Kromalu, Sicomfer,Zaffalone pour la société BBM Balay liquidée, Combes, Damiani frères, Botanica Jardins services, Atelier Morisse

délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE RECTIFICATIVE rendue le 04 avril 2025 par Pierre GAREAU, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Paul MORRIS

De Moro Giafferi, demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la SCI De Forci, 3°/ de la Caisse de développement de la Corse (CDC), dont le siège est

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 avril 2021, la société civile immobilière (SCI) DTTK, représentée par Me Morris, demande au tribunal : 1°) de constater l'emprise irrégulière

RÉFÉRÉ rendue le 03 octobre 2025 par Pauline LESTERLIN, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-BRIEUC --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [L] [O] épouse [E] Représentée par Me Dominique MORIN

Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.

Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.