Y... » ; que la cour d'appel a cependant omis d'examiner ces pièces, tout en retenant « qu'aucun autre document » que ceux qu'elle avait visés « ne venait matérialiser » ou « conforter » la réalité du

Pierre DILLANGE, Conseiller Mme Sophie- Hélène CHATEAU, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de M.

construire n° 092 0222400018 autorisant la construction d’une cuisine communale, d’un établissement d’accueil du jeune enfant et d’un tiers-lieu sur un terrain cadastré section AI numéro 65 situé 50 rue Alexis

Alexei Victorovitch X... alias Nikolaj Y..., demeurant au centre pénitentiaire de Fresnes (94260) ; M.

chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence [...], dont le siège est [...] , représenté par son syndic le cabinet D..., [...] , 2°/ à la société Alexia

arrêtés précités ont été annulés, qu'il a informé la requérante que la prolongation de son stage sera effectuée à l'académie de Normandie et que l'intéressée a été affectée au sein du lycée polyvalent Alexis

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 août 2020 et 23 août 2022, la fondation Armée du Salut, représentée par Me Alexis Becquart et Me Aurélie Carlier, demande au

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2024, la SAS CPC SIPSE, représentée par Me Alexis Bussac, demande au tribunal : 1°) la décharge de la cotisation foncière des entreprises

Antérieurement à la période suspecte, un protocole transactionnel régularisé le 9 janvier 2016 est intervenu entre les propriétaires des lieux, la SCI Alexix et Mme [M], et la SARL La rose, au terme duquel

Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre sociale), au profit de la société Comptoir auto Dignois, société à responsabilité

avocat au barreau de PARIS SAISIS : Madame [Z] [S] née le [Date naissance 9] 1982 à [Localité 25] (NIGERIA) de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 5] SUISSE représentée par Me Alexis

Il résulte des pièces du dossier que la société STRATAEGIS, constituée en avril 2001, est un avatar d'une société d'édition EMPERI MULITIMEDI@, crée en 1997, au sein de laquelle M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

EN LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA SUCCESSION DE FRANCOIS-ALEXIS D... ; QUE LES EPOUX A..., X... D... ET LES EPOUX Z...

M.Public TRESOR PUBLIC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Me DARDY Me BARON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

CH UNIVERSITAIRE [Localité 2] ST JACQUES DEMANDEUR : CH SPECIALISE DE [Localité 1] : Non comparant DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [P] [G] Comparante, assistée par maître Alexis

JACQUES DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 1] ST-JACQUES : Comparant en la personne de madame [K] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [L] [M] Comparant, assisté par maître Alexis