Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2325846_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2325848_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2325961_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326020_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2309241_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2309292_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2307655_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110292
13 avril 2023
13 avril 2023
[S] [Z], 2°/ à Mme [U] [F], épouse [Z], tous deux domiciliés [Adresse 1], 3°/ à la société Christine Rioux, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3],
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307625_20230817
17 août 2023
17 août 2023
B A, représenté par Me Riou, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2305470_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Riou, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2305480_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Riou, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100890
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Donne acte à la société Christine Rioux du désistement de son pourvoi formé contre la SCP Hubert Broussais et Catherine Valiergue ; Attendu que Henri et Fernande X..., mariés sous un régime de communauté
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2203391_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Riou, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2118691_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le rapport de Mme Riou, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2319558_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303898_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
B D, représenté par Me Riou, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110057
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[G], de la SARL Ortscheidt, avocat de la société d'avocats Lamoril - Willemetz-Tal-Letko-Burian-Vasseur-Le Rioux-Jacobus et de la société Allianz IARD, après débats en l'audience publique du 29 novembre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205326_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
par la SCP Sevaux et Mathonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 avril 2022 par lequel la préfète des Hautes-Alpes a fixé le débit réservé du Drac, au droit de la prise d'eau des Ricous
Source officielle2ème chambre
DTA_2403865_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Quaglierini, premier conseiller, Mme Ridoux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 décembre 2025. La rapporteure, Signé A.-L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300062_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Mme C pour le département
Source officiellePage 33 sur 357