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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01413_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 juin 2022 et le 25 avril 2023, la société JCM CIMM Immobilier, représentée par la Selarl Robichon et associés, avocats, demande

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1903541_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

d'assiette du projet est desservi par un réseau électrique d'une capacité suffisante ; Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mars 2021, la commune de Cour et Buis, représentée par la Selarl Robichon

Source officielle
CA

1ere Chambre

652f78d7b0532083189959ed

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Copie exécutoire délivrée le : la SELARL EYDOUX MODELSKI Me Julie BRUYERE la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT la SELARL ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1187a7cdc6046d47ab9188

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce même jugement a nommé la SELARL ASTEREN en la personne de Maître [G] [S] et Madame Célia ROBICHON en qualité de Juge-Commissaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118825cdc6046d47ab998b

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

de SIREN 893402123 à la SCI TASSIGNY adresse [Adresse 3] SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LE HAVRE sous le numéro de SIREN 893339986, Désigne Madame ROBICHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a74

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

(Tous Transports Aériens TTA Logistics) les 22 et 23 juin 1992 à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle et livrées, après dédouanement, par le même transitaire à la MURATA ELECTRONIQUE au Plessis Robinson

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300876

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

KKKKK... indique : « j'ai occupé le poste de gardien principal à la résidence La Pépinière 42 rue Arthur Ranc 92300 le Plessis Robinson, de février 1985 à février 1995 ; pendant cette période je ne participais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd4

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

née le 12 Février 1965 à LE PLESSIS ROBINSON (92) ... 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR ****** Date de clôture de l'instruction : 09 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique :

Source officielle
TJ

Surendettement

66a297bb80b1d994348a63b9

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

BIS AVENUE MATHURIN MOREAU 75019 PARIS comparante DÉFENDEURS Organisme CAF DE PARIS 50 RUE DU DOCTEUR FINLAY 75750 PARIS non comparante Madame [T] [D] 46 AV CHARLES DE GAULLE 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2303851_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

principal de 1ère classe territoriale, occupait les fonctions de secrétaire socio-éducative d’équipe depuis le 6 mars 2017 au sein du service territorial de l’aide sociale à l’enfance n° 6 au Plessis-Robinson

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200893

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

d'hélicoptères ainsi que le suivi de son extension » atteste le 28 octobre 2015 que « la société Air'Opale a souscrit un contrat d'assurance auprès d'Aviabel pour assurer (entre autres) un hélicoptère Robinson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d39f6

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

Cette société a pour associé unique la SA ROBINSON TECHNOLGIES Aux termes d'un procès-verbal en date du 29 octobre 2014, cette société a pris la décision d'attribuer à [G] [G] une rémunération à effet

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008146328

Admin. suprême

21 mai 2003

21 mai 2003

requête, enregistrée le 10 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour ELECTRICITE AUTONOME FRANCAISE (EAF), dont le siège est La Boursidière B.P. 48 à Le Plessis-Robinson

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE02339_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Par un arrêté du recteur de l'académie de Versailles du 7 février 2017, Mme D a été affectée à titre provisoire au sein de l'école maternelle Louis Hachette du Plessis-Robinson.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd8653b

Appel

1 octobre 2002

1 octobre 2002

AFFAIRE N0 : 01/01937 AFFAIRE TILLET Cl MARGOTTIN Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 13 Juin 2001 ARRÊT RENDU LE 01 Octobre 2002 APPELANT: Monsieur Patrice X... né le xx xxxxxxxxxx à LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2200398_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

F sise 131 rue des Epagneuls à Robinson, sur la commune du Mont-Dore, en indiquant leur date d'apparition ; 2°) décrire les désordres et malfaçons qui seraient constatés et réunir les éléments d'information

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00432_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Le recteur de l'académie de Versailles, à laquelle elle était rattachée, l'a alors affectée à l'école Louis Hachette au Plessis-Robinson par une décision du 7 février 2017.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00790

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

l'obtention de la rémunération ordinaire durant la période de congé annuel payé vise à permettre au travailleur de prendre effectivement les jours de congé auxquels il a droit (CJUE, 16 mars 2006, Robinson-Steele

Source officielle
CA

2ème Chambre

64fab9f90f624005e653f60e

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Copie exécutoire délivrée le : à la SCP TGA-AVOCATS SCP ALPAZUR AVOCATS SELARL CABINET LAURENT FAVET SELARL BGLM SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE SELARL ROBICHON

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2412880_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, présidente, - et les observations de Me Robinshon, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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