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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
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4 avril 2023
4 avril 2023
- Il justifie de tous les plans d'action conçus et mis en oeuvre en 2016 et 2017 et des formations sur les robots en mai et juin 2017.
Source officielleTARIFICATION
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
troubles musculosquelettiques, la société a expliqué qu'il s'agissait d'une action prioritaire pour 2020, qu'un programme serait axé sur le poste d'agent de quai avec une étude ergonomique, que des robots
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
moyen est de qualité équivalente ou supérieure au résultat obtenu en l'utilisant, le critère étant celui de la satisfaction du client, cette flexibilité dans l'usage des 'livrables' proposés par les robots
Source officielleChambre Commerciale
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21 octobre 2010
21 octobre 2010
, notamment par l'usage de slogans tels que » tous les prix », » meilleurs prix », » meilleures boutiques du Web », et en prétendant aller chercher les informations dans les sites marchands par des robots
Source officielleChambre Sociale
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Serimatec SN explique être spécialisée dans l'automatisation et la robotisation et que toutes ses commandes sont spéciales et quasi-unitaires, sans garantie de renouvellement.
Source officielleChambre commerciale
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18 octobre 2022
18 octobre 2022
500 euros par jour de retard, à savoir : ' bâche de 350 mètres carrés, ' toile de couverture ignifuge, ' PVC Poly, ' matériaux de construction, ' groupe froid, ' coffre électrique, ' batteur robot
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
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30 janvier 2025
30 janvier 2025
Intérêt à la reprise 1/ Complémentarité des activités digitales afin de développer une offre de produits capillaires. 2/ Rentabiliser l'investissement récent dans un robot industriel installé au sein
Source officielle4ème chambre commerciale
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25 janvier 2023
25 janvier 2023
La société Eltel a avisé la société 7 Consulting, par courriels du 5 mars 2020 et du 4 avril 2020 des signalements émis par Robot Fraude et lui a transféré le 6 mai 2020 un courriel émis initialement par
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
Je ne suis pas un robot. Je ne suis pas là pour assurer le travail de quatre personnes sans avoir de compensation. Je refuse ces conditions de travail qui impactent ma santé et ma vie personnelle.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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4 janvier 2023
4 janvier 2023
rapport, composée de : Madame Véronique MARMORAT, Présidente de chambre Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Anne MENARD, Présidente de chambre Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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5 avril 2023
5 avril 2023
l'eau, que par contre, les différents tests pratiqués ont démontré que le modèle de pompe P18 n'est pas en adéquation avec la puissance d'aspiration réelle nécessaire au bon usage du balai manuel et du robot
Source officielleChambre 3 cab 03 D
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1 avril 2025
1 avril 2025
; patins à glace; patins à roulettes; trottinettes [jouets]; raquettes; raquettes à neige; skis; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); maquettes [jouets]; figurines [jouets]; robots
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2025
4 avril 2025
le port de caisses s'effectuait de manière répétée et en position agenouillée ou accroupie (pièce n°12), l'attestation de Madame [B] qui décrit que le nettoyage se faisait « à 4 pattes en dessous du robot
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
Avec ce processus de robotisation, nous pouvons alléger le compte pénibilité de l'entreprise grâce à la diminution des transports manuels de charges lourdes ».
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa242da34ad10008581941
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Avec ce processus de robotisation, nous pouvons alléger le compte pénibilité de l'entreprise grâce à la diminution des transports manuels de charges lourdes ».
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2445a34ad1000858194d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Avec ce processus de robotisation, nous pouvons alléger le compte pénibilité de l'entreprise grâce à la diminution des transports manuels de charges lourdes ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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9 octobre 2019
9 octobre 2019
en son rapport, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Laurence SINQUIN, conseillère Madame Roselyne NEMOZ, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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16 mai 2019
16 mai 2019
, composée de : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Monsieur François MELIN, Conseiller Madame Bérangère DOLBEAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01326
12 avril 2016
12 avril 2016
[E] [ZJ] a pu établir un portrait-robot pour l'un d'entre eux auquel sa mère a pu ôter la cagoule ; que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101394
7 décembre 2016
7 décembre 2016
année 2014 dont les mensualités s'élèvent à 148 € jusqu'en 2018 pour l'acquisition d'un véhicule Citroën C4, ce modèle apparaissant nécessaire pour pouvoir l'équiper d'un robot
Source officiellePage 33 sur 44