CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
626a2f6571469e057d789ac6
26 avril 2022
GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt
Chambre 3 cab 03 C
6786b678df5b5c7d10ca50b4
13 janvier 2025
Localité 15] Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03928 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5YB Notifiée le : Expédition à : Maître [F] [S] de la SCP BAULIEUX-BOHE- MUGNIER-RINCK - 719 Maître Sophie
Pôle 1 - Chambre 4
6871efa757f38d6b27c27669
8 juillet 2025
EXPRO, JCP d'[Localité 19] - RG n° 18/141 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Sophie REY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
660f94e8a40f8b0008cb7271
4 avril 2024
[Adresse 1] dispensé de comparution INTIMÉ : URSSAF POITOU-CHARENTES prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Laurent
1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110b9
8 octobre 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte PESTEL et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
Laurent GESLIN, demeurant 8, rue Claude Debussy à Evry (91000), M. Victor-Alexandre GIBBS, demeurant 150, rue de Hollande - Marigot à Sain-Martin (97150), M.
Cour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c25
2 juin 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Corinne FRAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1704 Monsieur Gérard, Laurent, François X... demeurant...
Pôle 4 - Chambre 9 - B
662b43d4fe254500083149b4
25 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie
662b43d4fe254500083149b6
6789f563b7cff8efb735766d
16 janvier 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 octobre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie
679331cd31df9338379d2721
23 janvier 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie
679331cd31df9338379d2729
679331cd31df9338379d272b
679331ce31df9338379d2733
65aa2973a34ad10008581b9c
18 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie
PS ctx protection soc 4
65ca7060c0f14416cdea7d58
26 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 1 Expédition délivrée à Me Marie-sophie VINCENT par LS le : ■ PS ctx protection soc 4 N° RG 16
65ca7062c0f14416cdea7e39
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 1 Expédition délivrée à Me Marie-sophie VINCENT par LS le : ■ PS ctx protection soc 4 N° RG 18
65ca7063c0f14416cdea7e5c
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 1 Expédition délivrée à Me Marie-sophie VINCENT par LS le : ■ PS ctx protection soc 4 N° RG 17
65ca7066c0f14416cdea7ea0
Service des référés
697bc10dcdc6046d472acd27
13 janvier 2026
COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier. 25/56770 DEMANDEUR Monsieur [R] [O] [Adresse 9] [Localité
Page 33 sur 219