CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

870 résultats pour « Stéphane Gaillard »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01023_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Sirez, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01748_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Zimbris-Golleau, représentant la société Détente Hôtel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01861_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Stéphane Gueguein, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02523_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Stéphane Gueguein, et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03109_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Goldnavel , représentant la Sarl Colas Mayotte. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00603_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00640_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02119_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Bondiguel représentant la société 2J Impression.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01279_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01402_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Stéphane Gueguein a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02751_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Stéphane Gueguein, - et les observations de Me Meaude, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A, de nationalité tunisienne, a déclaré être entré en France le 4 avril 2011.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo, Isabelle Pueyo, Liliane Cluzel, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel, Michel Tehakirian, Wanda Benisz, SCI Meuse, Stéphane

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101914_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2022, la caisse de crédit municipal de Marseille, représentée par Me Galissard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00900

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

Stephan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6036a2dfbcec7f44c481b039

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

FOND DU 22 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ 439 Rôle N° 14/00533 [Z] [T] [I] [T] C/ SARL CASA MIA Grosse délivrée le : à : Me Paul DRAGON Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f91

Appel

26 février 2016

26 février 2016

LE 55 ; fixé provisoirement au 31 juillet 2014 la cessation des paiements ; désigné Monsieur Jean-Pierre BORDONNEAU en qualité de juge commissaire et Monsieur Georges GALLARD en qualité de juge commissaire

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Stéphane Castronove, - Mme Maria Curnari, - M. Alain Suc, - Mme Nathalie Sayen, - M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01808_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01809_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

JCP

67f83479cf40727a0044763d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 7] venant aux droits de la SA FACET [Adresse 3] [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Maître Olivier LE GAILLARD

Source officielle

Page 33 sur 44

← PrécédentSuivant →