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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd71
4 mai 2011
4 mai 2011
C/ Société GARAGE STEPHANE Y...
Source officielleChambre civile TGI
64c9f2debe9373d969ac4560
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu l'ordonnance de renvoi à la mise en état en date du 15 février 2022 ; Vu les conclusions n°1 déposées par la MAF par RPVA le 5 mai 2022 ; Vu les conclusions n°1 d'appel incident déposées par la SAS
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6b0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
G : 10/ 04124 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 19 Septembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 4 du 25 mars 2010 RG : 2009/ 15955 ch no2 X...
Source officielle1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efeee
12 juin 2018
12 juin 2018
Par acte sous seing privé du 12 mars 2012, M. Christian Z... et M. Stéphane D... ont cédé à Monsieur Daniel Y... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02003
19 septembre 2012
19 septembre 2012
X... le 19 mars 2003 prenait effet à compter du lundi 24 mars 2003 ; Que pour tenter de justifier l'existence d'une relation de travail dès le 3 mars 2003, Monsieur Stéphane X... prétend avoir été présent
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200500
25 février 2010
25 février 2010
Stéphane B... ; que Mme X..., M. A... et MM. Z...
Source officielle2ème Chambre
6688de00676b73dd81b96c76
5 juillet 2024
5 juillet 2024
STEPHANE, par actes d'huissier de justice du 24 mars 2021, les a fait assigner devant le tribunal judiciaire de POINTE-A-PITRE à l'effet de les voir condamner solidairement à lui payer les sommes suivantes
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4cd
19 décembre 2007
19 décembre 2007
INTIMES Madame Stéphanie B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea97
11 janvier 2012
11 janvier 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Par lettre recommandée du 14 mai 2009, la société Lionel Dufour a notifié à Stéphane X...sa mise à pied à titre conservatoire et l'a convoqué à un entretien préalable à une éventuelle sanction disciplinaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913aa
1 avril 2014
1 avril 2014
Stéphane Y...
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471195.20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
de Sainte-Marie a prononcé sa révocation, d'autre part, d'enjoindre au maire de la réintégrer sur son poste.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210348
24 mai 2017
24 mai 2017
Le forfait jours de Stéphane Z... était de 208 jours.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885bd
28 septembre 2006
28 septembre 2006
2003 et avec effet au 26 mai 2003, Madame Stéphanie X... est entrée au service de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec32
23 novembre 2011
23 novembre 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleRéférés du PP
6809c7505f55848ebdc1a061
23 avril 2025
23 avril 2025
, les conseils des parties ont été avisés que l'ordonnance sera rendue par sa mise à disposition au Greffe de la Cour le 28 Mars 2025, prorogée au 23 Avril 2025.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100143
11 février 2009
11 février 2009
porte son nom, qu'il avait déclaré dans un acte de donation à sa fille Anne-Lise du 10 mars 1995 qu'il avait quatre enfants dont Stéphane X..., qu'il résultait des correspondances échangées avec la mère
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f1a06ecdc6046d47ee6139
28 avril 2026
28 avril 2026
Suivant avis du 30 octobre 2025, l'affaire a été fixée à bref délai par le président de chambre à l'audience du 17 mars 2026. PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES: 6.
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87136
11 octobre 2004
11 octobre 2004
C/ Stéphanie Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91778
10 juin 2014
10 juin 2014
Mme Evelyne A...Mme Marie-Françoise Z... C/ Mme Sylvie B...M. Stéphane Z... M. Jean-Bernard Z...
Source officiellePage 33 sur 2258