Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616274027705f25f43643fd4
3 juillet 2012
3 juillet 2012
APPELANT Monsieur [T] [L] [K] né le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 11] (ALGERIE), demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102647_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par des mémoires, enregistrés le 14 novembre 2022 et le 12 janvier 2023, la SARL Atelier d'Architecture 52, représentée par la SELARL Morel Thibaut, demande au tribunal d'étendre la mission confiée à M
Source officielleChambre 1-3
5fdbc59a225abda4c812ba4b
31 janvier 2019
31 janvier 2019
A titre subsidiaire, constater que Monsieur [V], expert, évalue les travaux propres à mettre un terme aux désordres affectant la villa numéro 15 à la somme totale de 285.000,00 €uros TTC.
Source officielleChambre 1-2
6274bb602799a9057d5dcea9
5 mai 2022
5 mai 2022
HODY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Elie MUSACCHIA Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38d52416523b9957fef6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 59B N° RG 22/03311 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WSOW Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [J] [X] C/ [E] [O] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Thibault
Source officielle2ème chambre
DTA_2500016_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
C..., - les observations de Me Thiébaut pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007938993
15 avril 1996
15 avril 1996
Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Sur le moyen tiré de la violation de l'article 20 du code rural : Considérant qu'aux termes de l'article 20 du code rural, dans sa version applicable à la date du
Source officielle6e Chambre B
61628cd2293034a8c342f714
29 janvier 2013
29 janvier 2013
DU 29 JANVIER 2013 N° 2013/115 Rôle N° 11/15352 [U] [B] [L] [N] [F] C/ [R] [G] [X] Grosse délivrée le : à :Me BUVAT SCP BADIE SIMON THIBAUT
Source officielle2e Chambre
60360d9f5fb450723e627ba9
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Rôle N° 13/08278 SARL POLONIO J.M C/ SAS PROVENCE JARDINS TRAVAUX PUBLICS (PJTP) [H] [M] Grosse délivrée le : à : Me BENSA TROIN Me SIMON THIBAUD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110621
17 octobre 2018
17 octobre 2018
(Hautes-Pyrénées), dispositions formant conformément aux termes employés un tout indivisible, et dont les ayants-droit de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e3c1cdc6046d477b3448
7 avril 2026
7 avril 2026
CHEZ SOI immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 909 622 854, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thibault
Source officielleChambre 3-3
6789fc4e11ec33b4fa0f1806
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le 28 janvier 2012, est intervenu un avenant par acte sous seing privé au terme duquel Mme [R] [G] et M.
Source officielleRétentions
688731721692fcf85d581f32
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Localité 2] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 9] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Thibault
Source officielleREFERES
6a1f3b08cdc6046d47df607a
26 mai 2026
26 mai 2026
Référé N° RG 26/00154 - N° Portalis DBW4-W-B7K-DTOP - Page - Expéditions à : service des expertises Copie numérique de la minute à : -Me Thibault POMARES -Me Gilles GIGUET Délivrées le : 26/05/2026
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4f
28 mai 2008
28 mai 2008
née le 21 Juin 1946 à D'OUGOU (BENIN) ... 75019 PARIS représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT&CLERC, avoués à la Cour assistée de Me UMBA, avocat au barreau de BORDEAUX 2o) Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94440
5 février 2019
5 février 2019
FLM Formule exécutoire le : à : SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT Maître Antoine R... V...
Source officielle1ere Chambre Section 1
6a210814cdc6046d4708bad2
3 juin 2026
3 juin 2026
Aux termes d'un document intitulé ' offre d'achat maison [Localité 2] ' et daté du 13 décembre 2020, M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0926JUD001684602
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Thibault, avocat à Châteauroux.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b54722c9018405dfcaae33
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[Z] [I], assisté de Me Irène THEBAULT, avocat, Après avoir entendu en audience publique le 03 Janvier 2023 à 10 H 30 l'appelant assisté de M.
Source officielleChambre 1-6
64a7af063bcaf505db696252
6 juillet 2023
6 juillet 2023
21/07071 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHN4N [O] [S] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Compagnie d'assurances GMF Copie exécutoire délivrée le : à : - SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 33 sur 157