CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 653 résultats pour « Weidenfeld »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2324906_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Weidenfeld pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2327892_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2329576_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Mme Weidenfeld, présidente de section, a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2320202_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Weidenfeld, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2401075_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique - le rapport de Mme Weidenfeld, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2402029_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Weidenfeld en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405652_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Weidenfeld en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2403917_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Délibéré après l'audience du 7 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, M. B, premier conseiler, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2425703_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2426818_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Weidenfeld. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2427230_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Weidenfeld. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2427581_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Weidenfeld. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2428011_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2433462_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Weidenfeld, présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2434078_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

Le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2416487_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - et les observations de Me Clarou, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2417788_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2423790_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendue au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2423951_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - et les conclusions de M. Rezard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2410113_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Délibéré après l'audience du 7 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, M. Rezard, premier conseiller, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle

Page 33 sur 183

← PrécédentSuivant →