façade principale et la façade arrière de ce supermarché en augmentant sa surface de vente de 1 200 à 1 950 m² et en créant un point de retrait des marchandises par automobile (" drive ") avec trois pistes

La suppression des indemnités journalières ne saurait donc entraîner la suppression du complément conventionnel.

termes de l'article 1er du décret attaqué : Pour l'organisation du travail des personnels navigants et techniciens de la base aérienne d'avions de la sécurité civile, à l'exception des ouvriers de piste

l’accès à leur propriété est située à la sortie d’un carrefour sur une partie de route bordée d’un alignement de platanes masquant la visibilité des véhicules sortants tandis que le trafic moyen journalier

[K] [Y], pigiste (pièce n° 7 et 17) indiquant que le 07/07 précédent, il a eu un différend avec M.

déférée à la Cour : Jugement du 17 Mars 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 18/00139 APPELANT Monsieur [G] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Thomas PIGASSE

avait souscrit une obligation de moyen de muter l'exposant en métropole ; que la cour d'appel, qui a considéré que la compagnie EDF avait rempli loyalement ses engagements précités en recherchant des pistes

En effet, il apparaît clairement qu'une activité de bar avec piste de danse est pratiquée au Coyote bar, situé au premier sous-sol de cet immeuble ; que cette activité est une exclusion formelle du contrat

 » s'agissant du nombre de jour par semaine (moyen) ; - que le poste occupé comporte principalement des opérations de manutention, à l'aide d'un transpalette motorisé aménagé, de contenants aux pistes

Conduite sur piste. Respect des consignes et des règles de sécurité ».

rappel de salaire au titre des pauses L'article 5.2.1 de la convention collective applicable dispose qu'on entend par « pause » un temps de repos-payé ou non-compris dans le temps de présence journalier

présentation des effets du projet sur l'aménagement du territoire, incluant les éléments suivants : / a) Contribution à l'animation des principaux secteurs existants ; / () / c) Evaluation des flux journaliers

véhicules de la clientèle et au stockage des produits, des espaces verts ; c) Une carte ou un plan de la desserte du lieu d'implantation du projet par les transports collectifs, voies piétonnes et pistes

Un tableau récapitule les trafics moyens journaliers qui ont été constatés pendant 7 jours en décembre 2014 dans le cadre de l’étude d’impact préalable à la mise en œuvre de la ZAC de la Saoga.

Le même jour, il reçut la visite d'un journaliste qui photographia ses blessures. 37.     Le 4 décembre 1995, le tribunal de district de Nicosie tint une audience.

Le 13 mars 1991, le requérant adressa une lettre à un journaliste belge avouant avoir commis les faits pour lesquels il était inculpé et exposant avoir participé à d'autres faits de l'affaire des tueries

Attendu que le tribunal invite les parties à chercher les pistes d'un accord amiable. Qu'au 31 mars 2025 et, sans accord.

. / Le dossier comprend une présentation des effets du projet sur l'aménagement du territoire, incluant les éléments suivants : / (…) b) Evaluation des flux journaliers de circulation des véhicules générés

Le dossier comprend une présentation des effets du projet sur l'aménagement du territoire, incluant les éléments suivants : c) Evaluation des flux journaliers de circulation des véhicules générés par le

[N] [E], salarié de la société [5] en qualité d'agent de piste, a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une « hypoacousie de perception bilatérale » constatée par certificat médical