Codes de loi français

Article Annexe I

Si une entreprise est suffisamment importante pour qu'il soit nécessaire de désigner un chef pilote et/ou un autre poste d'encadrement des membres d'équipage, il est préférable que ces fonctions soient classées dans le paragraphe 1.1. 1.3.

LEGIARTI000024421263

Lorsque la formation est conduite sur avion multipilote où deux pilotes sont formés ensemble sans simulateur de vol, un minimum de huit heures de vol en tant que PF est nécessaire.

Article 9

." ; hh) A l'article L. 421-9, au II, les mots : "sur demande formulée au plus tard trois mois avant son soixantième anniversaire, uniquement dans le cas des vols en équipage avec plus d'un pilote, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus

Article Annexe I

, rurales et forestières et piloter la mise en œuvre du second pilier de la politique agricole commune (PAC) en région.

LEGIARTI000027993579

Les projets soutenus permettront d'identifier une offre de formation innovante, exemplaire et pilote, à même d'initier, au-delà de son périmètre propre, une dynamique d'entraînement : • les projets soumis seront d'abord innovants et ils devront : - avoir

Article Annexe II

. - Introduction L'échelon local, au vu de sa proximité avec les territoires et du rôle pilote des collectivités régionales ou départementales en matière de développement économique et d'aménagement du territoire, est approprié pour impulser des dynamiques

LEGIARTI000039240198

Vadepied Evron Lycée Albert Camus Nantes Lycée Paul Scarron Sillé-le-Guillaume Collège Ernest Renan Saint-Herblain Lycée professionnel Ludovic Ménard Trélazé Académie de Paris Lycée Claude-Anthime Corbon Paris Académie de Poitiers Lycée pilote

Article Annexe 2

De même, ils sont les interlocuteurs directs de l'ARS pour la mise en œuvre des missions régionales qu'elle pilote.

Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

-Le dossier des projets d'ouvrages de stockage d'électricité pilotés par le gestionnaire du système électrique est communiqué à la Commission de régulation de l'énergie assorti d'un projet de contrat et des éléments nécessaires à l'évaluation de la compensation

Article 10

Définir et piloter la performance : -définir, élaborer et suivre les tableaux de bord et indicateurs ; Comprendre les interactions et impacts entre les différentes sources d'information. B.

LEGIARTI000051283049

8EME CAZAUX20202022ARMEE DE L'AIRESCADRON DE TRANSITION OPERATIONNELLE SAINTONGE 1/ 8CELLULE OPERATIONS33260LA TESTE DE BUCHRRATIONALISATION 8EME CAZAUX20202022ARMEE DE L'AIRESCADRON DE TRANSITION OPERATIONNELLE SAINTONGE 1/ 8INSTRUCTEURS PILOTES

Article Annexe 130-A.1

Renseignements : - liste et caractéristiques des principaux appareils de navigation ; - installation et spécifications des échelles de pilote et des appareils de hissage ou des dispositifs de transfert du pilote. Art. 1.08. - Moyens de sauvetage.

Article 4

Section II : Des pilotes., Sct. Dispositions générales., Art. 33, Art. 34, Art. 35

LEGIARTI000028243631

III/16 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.42 Echelle de pilote Transféré à l'annexe A.1/4.49 A.1/1.43 Canots de secours rigides/gonflés Règ. III/4 Règ.

Article Annexe

C 1 15 Pilote de poste commun accueil / sécurité. C 3 15 Responsable de la cellule Concours. B 0 20 Adjoint à un chef de centre de contrôle des véhicules.

Article 1

nature de l'enquête CHAMP DE L'ENQUÊTE et modalités d'exécution Enquêtes d'intérêt général et obligatoires Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Institut national de la statistique et des études économiques (*) Enquête pilote

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 81

code de l'action sociale et des familles " sont supprimés ; e) Au IV, les mots : " que la mise en disponibilité prévue à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique et dûment justifié auprès du directeur général de l'agence régionale de santé pilote

LEGIARTI000049858220

Gouvernance : approche pluridisciplinaire, contexte territorial, concertation, outils de planification, projets d'aménagement des territoires, finalités et objectifs, acteurs et pilotes, cohérence territoriale, évaluation environnementale des projets.

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 25

code de l'action sociale et des familles " sont supprimés ; e) Au IV, les mots : " que la mise en disponibilité prévue à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique et dûment justifié auprès du directeur général de l'agence régionale de santé pilote