Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69e238b7cdc6046d47928239
1 juillet 2025
1 juillet 2025
2025 001044 2025000189 [Adresse 1] (SARL) Dossier : PC/08563 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Alain
Source officielle1ère chambre
69e788c1cdc6046d47056a2f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Madame [H] ajoute que le personnel a envie de travailler et que l'ambiance est bonne.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008046746
3 décembre 2001
3 décembre 2001
requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 avril et 7 août 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Georges X..., demeurant ... et M. et Mme Alain
Source officiellecr
61372670cd5801467742593a
4 mars 1998
4 mars 1998
Alain Guy, - C... Gilbert, - C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca77bd3db21cbdd8b1c7
26 juin 2007
26 juin 2007
Alain Y... Société SRIM en la personne de son représentant légal S.A.S.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869100
15 mai 2009
15 mai 2009
Alain B ; 3°) de mettre à la charge de M.
Source officiellecr
6079a89f9ba5988459c4e442
9 mai 1974
9 mai 1974
(ALAIN) ; 4° A... (ANDRE) ; 5° B... (LAURENT) ; 6° C...
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6440d82be704a005d1ed711a
19 avril 2023
19 avril 2023
SARL, société de droit luxembourgeois Prise en la personne de son gérant Elisant domicile au cabinet de la SELAS BERSAY [Adresse 3] [Localité 7] Non comparante Ayant pour avocats constitués Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbf
21 janvier 2002
21 janvier 2002
FAITS ET PROCÉDURE Fatiha X... a souscrit une déclaration de nationalité française le 26 novembre 1993 sur le fondement du mariage précédemment contracté avec Alain KLEIN le 14 juin 1991 accompagnée d'une
Source officiellesoc
613721b1cd580146773f6282
15 avril 1992
15 avril 1992
Alain XD..., demeurant ..., 23°) M. Marius XE..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 24°) M. André XF..., demeurant ... (5e) (Rhône), 25°) M.
Source officielleCour d'Appel
Marie-Thérèse BOURNAZAUD veuve Xc/Martial Louis X
6253c8e2bd3db21cbdd86878
7 mai 2003
7 mai 2003
Marie-Christine COUDAMY, avoué associé à la cour d'appel de LIMOGES, plaidant par Maître Alain CHARTIER-PRÉVOST, avocat du barreau de LIMOGES ; Et : Martial Louis X..., de nationalité française, né
Source officiellecr
613725d7cd58014677420ed9
29 septembre 1998
29 septembre 1998
que n'y figure toujours pas, la requête du procureur général sollicitant auprès de la chambre criminelle le dessaisissement du juge d'instruction de Cayenne normalement compétent, dans l'intérêt d'une bonne
Source officiellesoc
61372199cd580146773f518d
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Alain XE..., demeurant à Tourlaville (Manche), 11, résidence Diderot, 35°/ M. Bernard XF..., demeurant à Meyzieux (Rhône), ..., 36°/ M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200244_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
La procédure a été régulièrement communiquée aux sociétés Prospective et Patrimoine, Desmont Tricot Architectes Associes, Alain Charles Perot et Florent Richard, AD2i, SPIE Batignolles Energie Grand Sud
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4ddb0
19 décembre 1973
19 décembre 1973
(ALAIN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 9EME CHAMBRE, DU 9 FEVRIER 1972 QUI L'A CONDAMNE POUR DELIT D'INTERESSE A DES IMPORTATIONS SANS DECLARATION DE MARCHANDISES PROHIBEES A HUIT JOURS
Source officiellesoc
6137227fcd580146773fdaec
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Alain X..., demeurant 32/7/43, avenue Frédéric Chopin, à Ronchin (Nord), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielleciv1
61372432cd5801467741373c
3 février 2004
3 février 2004
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Domenica X... est décédée le 13 août 1991, laissant à sa succession son fils, Camille X..., et ses deux petits-enfants, Alain
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00051
28 janvier 2014
28 janvier 2014
de sorte que M. et Mme X..., dont le titre a été annulé seulement par le jugement du 18 mai 2010 et qui sont totalement étrangers à la cause de l'annulation, doivent être traités comme possesseurs de bonne
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008085483
29 décembre 1999
29 décembre 1999
ALLAIRE pour rejeter ce compte et, par suite, prononcer l'inéligibilité de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc53
28 mai 2008
28 mai 2008
Hélène G...est décédée le 16 décembre 1992 laissant Alain Z...plein propriétaire de la parcelle louée.
Source officiellePage 34 sur 466