CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
626b8036d1fb03057d9a4de4
28 avril 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Florence ALQUIE-VUILLOZ, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Chambre civile 1-1
686df87dbdbdd86396f39009
8 juillet 2025
[Localité 13] représenté par Me Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177 - N° du dossier 382900 Me Marie-Christine VINCENT - ALQUIE
5fca4735af6750a4d42a312d
26 novembre 2020
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Octobre 2020 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Laure BOURREL, Président, et Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ
627df7260d41e0057d43e17c
12 mai 2022
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ, Conseiller qui en ont délibéré.
6ème Chambre
6711fac67603bf88a18847ed
17 octobre 2024
né le 22 Avril 1965 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Mme [C] [Z] épouse [K] née le 11 Février 1971 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS
65b363201d7564000872df3a
25 janvier 2024
[G] [R] né le 10 Septembre 1983 à [Localité 7] (BELGIQUE) [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 955 assistée de Me Jérémie BOULAIRE
Référés civils
6a188894cdc6046d4746fa46
26 mai 2026
[T] dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Géraldine DUSSERRE-ALLUIS, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
5fca720f6777fa5e094c186b
15 octobre 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ, Conseiller
5fca605496ea9747c2dcff92
5 novembre 2020
LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2020 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ
602f08367a0d586dd1ea0e16
18 février 2021
LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Janvier 2021 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ
1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ae0
5 juillet 2022
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 1050 avenue de la Chalosse 40140 MAGESCQ Représentée et assistée de Maître MICHELOT de la SELARL ALQUIE
626b8048d1fb03057d9a4dfe
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ
627df6b50d41e0057d43e0ef
68fb978311af6ba0065f3f89
23 octobre 2025
[M] [T] né le 01 Juin 1955 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 955 assisté de Me Jérémie BOULAIRE, avocat au barreau
Chambre sociale
5fca8c697c06047eb38337c0
10 septembre 2020
SAVOIE [Adresse 3] [Localité 4] Comparante en la personne de Madame [E], munie d'un pouvoir régulier INTIMEE : Madame [U] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL ALQUIE
5fd9638c920ba84eb95027d8
11 février 2020
BIROT de la SELARL BIROT-RAVAUT &ASSOCIES, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES : Monsieur [Z] [W] [P] [K] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté et assisté par Me Paul BLEIN de la SELARL ALQUIE
2ème CH - Section 1
6785fda3e1c1941b1ee98091
13 janvier 2025
siège [Adresse 1] [Localité 4] S.A.S.U DEFI IMPRIMERIE immatriculée au RCS de Saint-Etienne sous le n° 329 703 243 [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Nicolas MICHELOT de la SELARL ALQUIE
65a62d41448a370008a7213d
15 janvier 2024
005 628, agissant aux poursuites et diligences de ses représentants légaux,domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas MICHELOT de la SELARL ALQUIE
7ème chambre
DCA_21PA01020_20230510
10 mai 2023
S'agissant de la facture n° 9326 du 17 novembre 2015 ayant pour client " TRANCHE ", celle-ci indique une adresse de facturation située au 2 ter route de Saint-Omer à Alquines (Pas-de-Calais), alors que
626b8047d1fb03057d9a4dfc
Page 34 sur 35