Rocha, que des dégâts corporels et matériels légers; que la violence du choc est démontrée par l'état du véhicule d'Antonio X... A...

C/ Entreprise Y...ANTONIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Bernard Jean X... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO représenté

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 8 février 2001, qui, pour abus de confiance aggravé, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, 100 000 francs

du procès-verbal de constat du 1er décembre 2004, - condamne Monsieur Antonio X... au paiement d'une amende de 1.500€, - dit que Monsieur Antonio X... a violé la clause de non concurrence insérée

ANAMOURLOGLOU 1988 Neo Iraklio Greek 7) Emmanouil ANASTASAKIS 1985 Chania Greek   8) Anastasios ANASTASIADIS 1993 Thessaloniki Greek 9) Triantafyllia ANDROULIDAKI 1984 Neochori Greek 10) Paraskevi ANTONIOU

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 février 2006), que Antoine X..., salarié de la société Péchiney emballage flexible Europe, a sollicité le 24 juin 1998 la prise

Antoine X... étant présumé exercer une activité professionnelle individuelle d'intermédiaire et d'avitaillement maritime, à partir du territoire français, sans y souscrire de déclaration fiscale, le juge

Toitot, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de l'association Edouard Y..., de Me Olivier de Nervo, avocat des X... France Habitation, les conclusions de M.

CIMMAROSA 17/05/1979 Naples Salvatore CIMMAROSA 30/01/1981 Naples Edoardo CIMMAROSA 27/02/1989 Naples Gennaro CIMMAROSA 11/03/1991 Naples   24427/09 11/05/2009 Gelsomina BUOVOLO 17/03/1935 Torre

Antonio X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M.

Vu la requête, enregistrée le 5 octobre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Catarina ANTONIO X..., demeurant ... ; Mme Catarina ANTONIO X... demande au président de

294.85pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break }   QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 44458/98 présentée par Edgardo

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Jean Antonio ; Sur le

01/05/2011 Alessandro RINALDELLI 05/09/1927 Civitanova Marche Massimo PISTELLI             64980/11 10/10/2011 Francesco PIDDINI 06/05/1938 Palerme Antonino

Antonio X... Y... a déposé un dire le 9 novembre 2007.

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 22 --------------------------- 02 Avril 2015 --------------------------- RG no15/ 00018 --------------------------- Antonio

Antonio Joaquim Y...

Antonio de l'intégralité de ses demandes et dit n'y avoir lieu à faire application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile. M. X...

  Mr Pla Pujol married Roser and, in 1969, they adopted Antoni, assuming full parental responsibility.

Antoine X... étant présumé exercer une activité professionnelle individuelle d'intermédiaire et d'avitaillement maritime, à partir du territoire français, sans y souscrire de déclaration fiscale, le juge