CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 490 résultats pour « Arnaud Bois »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941b8

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

EXPOSÉ DU LITIGE : Les 53.540 parts de la SCI DIDEROT, qui est propriétaire de 16 immeubles ainsi que de diverses parcelles de terres et de bois, sont actuellement la propriété de Jacques, Pierre, Arnaud

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA04363_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

A, représenté par Me Arnaud Viard, puis par Me Pascal Schiele, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 1712322/1-2 du 2 mai 2018 du Tribunal administratif

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

AUDIENCE DE GRANDE CHAMBRE DRAONc/FRANCE et MAURICE c

ECLI:CEDH:003-1291627-1346720

Admin. suprême

23 mars 2005

23 mars 2005

  Les requérants   Les requérants sont des ressortissants français   : Christine et Lionel Draon sont nés respectivement en 1962 et 1961 et résident à Rosny-sous-bois (France), et Sylvia

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69cf7065cdc6046d47f52789

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

FOND DU 02 AVRIL 2026 Rôle N° RG 24/09905 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQGS [O] [I] C/ S.A.S. [1] Copie exécutoire délivrée le : 2 Avril 2026 à : Me Arnaud

Source officielle
CA

18e Chambre B

60370104d581479bf1691878

Appel

26 juin 2015

26 juin 2015

LA CIOTAT SELAFA [B], prise en la personne de M° [R], Liquidateur judiciaire de la Société NORMED Grosse délivrée le : à : Me Michel FRUCTUS Me Cyril MICHEL Me Arnaud

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005314_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier que les parcelles en litige s'ouvrent sur un très grand massif boisé, en l'occurrence le massif du Grand Caunet, classé en espace boisé classé et identifié par le plan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2302657_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Sur la demande en référé : En ce qui concerne les conditions de détention au centre pénitentiaire de Bois-d'Arcy : 11.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301153

Cassation

2 octobre 2012

2 octobre 2012

1er mars 1997 qui affirme sans aucune référence à des actes précis permettant de vérifier ses assertions que madame Marie-Françoise Agnès de C...de Montbron épouse de monsieur Marie-Joseph François Arnaud

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2006801_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

JLD

6776fbe61c1d126b19966a58

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Marion SEVERIN, substituant Me Arnaud-philippe

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66863d18b1dbbe3bae600432

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de NANTES - Pôle Social Références : 20/00576 **** APPELANT : Monsieur [K] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ec

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b4e

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Armand, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 1999, qui, pour tromperie et contraventions connexes en matière d'étiquetage, l'a condamné à 15 000

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1902142_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Argoud, rapporteur public ; - les observations de Me Guin pour les requérants, de Me Niquet pour la commune et de Me Bounnong pour M. K et Mme T. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e877

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

APPELANT : Monsieur Bruno X... ... 53970 L'HUISSERIE présent, assisté de Maître Jacques DELAFOND, avocat au barreau de LAVAL INTIMÉE : COOPÉATIVE ARTISANALE LES ARTISANS RÉUNIS DU BOIS

Source officielle
CA

12e chambre

6033ce54042a42805b1e12f8

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant,, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20160137 Représentant : Me Arnaud

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6954586275782d5f064acc16

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

N° RG 24/00354 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IBBB N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 16/12/2025 à : - Me Arnaud GANANCIA, - la SELARL GPS AVOCATS, la SELARL YDES TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d74b7ffb526292dd6e8d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par François ARNAUD

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901567

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

ARNAUD, M. et Mme Christian U..., M. Alain XA..., M. et Mme Gérard R..., M. Robert Y..., Mme Françoise XZ..., M. Jean-Paul XZ..., M. et Mme André J..., M. et Mme Jean XB..., M.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Serge, demeurant le Petit Bois à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 111°) Madame BE... Georgina, demeurant le Petit Bois à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 112°) Monsieur BR...

Source officielle

Page 34 sur 75

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC134 résultats

Journal officiel
Créations

BOISLORET, Arnaud

SIREN 108807355Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/08/2026

Voir →

Créations

Boisselier, Arnaud

SIREN 884893546Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Arnaud DUBOIS Bois de Chauffage

SIREN 904080876Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARNAUD BOIS

SIREN 314658345Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Arnaud DUBOIS Bois de Chauffage

SIREN 904080876Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

04/05/2026

Voir →